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Novembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement de la crèche collective sise 15, rue Richomme (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 259]

SGRI 8 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 362.500 euros à l’association “Ensemble Contre le Sida” sise 228, rue du Faubourg Saint Martin (10e). - Signature d’une convention entre la Ville de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 133]

GPRU de la Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une concession d’aménagement avec la SEMAVIP. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marchéd’assistance à maîtrise d’ouvrage confié aux concepteurs du projet urbain, avenant relatif au transfert de la responsabilité et de la maîtrise d’ouvrage de ce marché au titulaire de la concession d’aménagement, en l’occurrence la SEMAVIP. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation sur les terrains de la Ville de Paris des équipements concourant à l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 208-3°]

Vœu relatif à l’hôtel meublé situé 60, rue Sedaine (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 432]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement des locaux associatifs du programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS et de 4 logements PLA-I situé 6163 rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 244-4°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 7 logements PLUS situé 142 rue Pelleport (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 236-2°]

Vœu relatif à l’élaboration d’un “référentiel d’utilisation” de la climatisation embarquée pour les véhicules municipaux qui en sont équipés. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 400]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de construction de 4 logements PLUS situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 35-3°]

Vœu relatif à la régularisation des occupants de “L’Hôtels-Réunis”. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 430]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPP 38]

Vœu relatif au site “Paris.fr”. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 415]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de création du jardin Debergue Rendez-vous (12e). - Autorisation de déposer la demande de permis de construire pour le local de service et de personnel du futur jardin. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPJEV 101]

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dumien Pelleport”, portant sur 46 logements, situé 3, rue Jules-Dumien (20e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 256]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLAI et de 3 locaux d’activités situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 265-1°]

Subvention à l’association La Voie de la Lune, domiciliée 132, boulevard Sérurier (19e), pour la réalisation d’un jardin pédagogique au sein du collège Georges Brassens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPJEV 133]

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 634]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Fédération des Centres Sociaux. Quartier Curial - Cambrai - Alphonse-Karr” (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPVI 119]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS et 3 logements PLA-I, situé 2022, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 252-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants aux deux marchés de prestations de services conclus en application de l’article 30 du code des marchés publics pour la restauration des boiseries et peintures du cabinet doré des salons “La Rivière” appartenant aux collections du musée Carnavalet, musée de l’histoire de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 591]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DVD 262]