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Novembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Passation avec l’Institut Curie d’une convention d’occupation domaniale d’une partie du terrain appartenant à la Ville de Paris et nécessaire à l’utilisation d’une voie d’accès. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DASCO 211]

Vœu en faveur de la libération d’Ingrid BETANCOURT et des otages colombiens. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 441]

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 4 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DMG 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DASCO 193]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association Mission possible. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPP 50]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition- réhabilitation de 6 logements PLAI, situé 44 rue de la Fédération (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 260-3°]

Subvention au Club Nautique et sportif de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 170]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 12.311 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DFPE 107]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Centre International de Créations Théâtrales”, 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 565]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour le développement de la danse à Paris, située 2, rue Camille-Tahan (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la gestion des studios de la rue Geoffroy-l’Asnier et pour l’organisation de la huitième édition du festival Faits d’hiver - danses d’auteurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 177]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint-Blaise”, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival “Les Tréteaux du 20e”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 617]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 22 à 26, passage du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 27-2°]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’“Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 437]

Approbation du principe d’intervention du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine municipal parisien et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 204]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 SGRI 67]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 6163, rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 244-2°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Centre culturel suisse 34-38 rue des Francs Bourgeois (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 569]

Appel d’offres ouvert relatif à des travaux de maintenance et d’aménagement dans les bureaux et garages du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux, en trois lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DMG 43]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d’évacuation d’immeubles opérées par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 PP 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DF 82-1°]