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Novembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la Publication d’une Histoire de Paris dont le siège social est situé Hôtel d’Angoulême Lamoignon 24, rue Pavée à Paris 4ème une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 460]

Adhésion de la Ville de Paris au réseau Partecipando du programme URBACT et versement de la participation correspondante. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DDATC 160]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “En vadrouille”,” 19, rue Paul Bert (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 610]

Organisation d’une astreinte et dérogation aux plafonds des heures supplémentaires pour les personnels de la division gestion des flux de section de l’assainissement de Paris de la direction de la protection de l’environnement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPE 112]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à titre exceptionnel de fonctionnement à l’association Paris Mouff’Théâtre 73, rue Mouffetard (5e) qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 633]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Le sourire en amande, 12, rue Delaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 598]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 263-4°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon des réalités nouvelles”, 8, rue Saint-Victor (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 234]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Germain-des-Prés” (6e), pour une durée de 5 ans avec la Société du parking du boulevard Saint-Germain. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DVD 110]

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à la SEMEA 15 de solliciter auprès de l’administration toutes demandes, et à conclure tous contrats auprès de tiers nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 152-5°]

Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d’urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 27]

Vœu relatif à la navette MK2. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 406]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17, rue du Sentier (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 251-3°]

Voeu relatif à la mixité dans les futurs locaux d’accueil des étudiants de la Fondation EugèneNapoléon. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 428]

Voeu en faveur du soutien exceptionel de la Ville de Paris à l’association “Ars Longa”. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 439]

Création d’une régie personnalisée pour la gestion de la Maison des métallos, 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e). - Approbation des statuts de la régie. Fixation de la dotation initiale. - Désignation du directeur général. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 578]

DRH 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPE -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat 2005-2006 avec l’association Silicon Sentier, relative notamment au versement d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DDEE 125]

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de techni-cien(ne) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 PP 120]

Subvention au CROUS de Paris pour le développement du portail internet sur la carte unique et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DASCO 119]