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Novembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 299]

Attribution d’une subvention au profit de l’association “SIDA INFO SERVICE” 190, boulevard de Charonne 75020 - PARIS pour la création d’un dispositif téléphonique national d’écoute, d’information, de soutien et d’orientation VIH/SIDA à Douala au Cameroun.- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “SIDA INFO SERVICE”. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 SGRI 61]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’an-née 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 194]

Fixation des tarifs de taxe de séjour à compter de 2006. MM. Christian SAUTTER et Jean-Bernard BROS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DF 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Foire Saint-Germain, 78, rue Bonaparte (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 650]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPE 118]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques au lycée d’enseignement commercial René Cassin (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 252]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 11 bis avenue Parmentier (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 292]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Terra Incognita”, dont le siège social est situé 8, rue de Reims 51202 Epernay. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 613]

Attribution d’une subvention au profit de l’Association “Clowns sans Frontières”, sise 2 Villa Marcès - 75011 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 SGRI 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 215.409 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DFPE 140]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux à l’association “Paris Bibliothèques” 6, rue François-Miron (4e) et d’accorder à ladite association une réduction annuelle de la redevance d’occupation de 89.400 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 606]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Antarès Montparnasse sise 7, rue Rouvet (19e), pour la réalisation de divers concerts en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 621]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Culture 2013”, 42, boulevard Masséna (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 537]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 87 logements PLUS, 18 logements PLA-I et 71 logements PLS compris dans un programme d’acqui-sition-amélioration situé 16-26, rue du Hameau (15e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 302]

Vœu portant sur l’utilisation des places de stationnement des bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 402]

Approbation de la répartition des aides à attribuer à diverses formations musicales, en faveur de la création contemporaine. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 585]

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Emmaüs Habitat” d’un foyer de jeunes travailleurs de 57 logements PLAI en acquisition - amélioration et de 13 logements PLA-I en construction neuve, situé 9-11, avenue Beaucour (8e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 301]

Vœu relatif à la délibération DGIC 16 et portant sur l’information du Conseil de Paris quant aux opérations de partenariats entre la Ville et des entreprises privées. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 396]

Approbation du versement d’une subvention au titre de l’année 2006 à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (S.A.S.P.) Stade Français CASG Paris (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 207]