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Novembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à l’attribution du nom d’Emmanuel LEVINAS à un site parisien. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 423]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Athanor dont le siège social se situe 16, rue du Docteur Vaillant - 93230 Romainville une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 622]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de transformation d’un local professionnel en 2 logements PLUS, situé, 3, rue des Prouvaires (1er). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 245]

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’uniformes, prestations d’essayage, retouche et distribution destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUDttg, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DMG 54]

Subvention à l’“Association des Chercheurs en Activités Physiques et Sportives (A.C.A.P.S)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 452]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA, gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 7.006 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DFPE 108]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’“association de la Bibliothèque russe Tourguenev” située 11, rue de Valence (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 527]

Attribution d’une subvention en faveur du Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI) en vue des assises européennes organisées à Paris par cette association. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DDATC 184]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS, de construction de 4 logements PLS et de locaux d’activités situé 18 / 18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri Chevreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 138-1°]

Subvention à l’association “J2P” (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 458]

Modifications de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLA I situé 16, rue Camulogène, 7, rue Chauvelot et 11, rue de Montebello (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 293-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 10e arrondissement, ayant son siège social 6, rue Pierre Bullet (10e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 593]

Instauration du sursis à statuer sur la parcelle du 21 avenue de Clichy (17e). - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire. - Autorisation de constituer toutes les servitudes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 170-4°]

Participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectué par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DASES 128]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Parti Poétique 25, rue Roland Vachette 93200 Saint-Denis. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 600]

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Avis favorable à l’engagement de l’opération “Lourmel/Eglise” et approbation du programme prévisionnel de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 152-1°]

DF 169 - Cession par voie d’adjudication publique du lot communal n° 17 dépendant de l’immeuble situé 54, rue d’Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les princes de rien située 48 rue Château Landon (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 490]

Subvention à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DASCO 221]

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’ensemble immobilier à usage de foyer dejeunes travailleuses situé 105, boulevard Diderot (12e), précédemment concédé à la Fondation Eugène Napoléon. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 284-2°]