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Novembre 2005

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Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 628]

Attribution de subventions compensatrices de loyer, au titre de l’année 2005, à l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 188]

Vœu relatif au relogement des familles habitant à l’hôtel “Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20ème). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 429]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement du local commercial du programme de construction de 10 logements PLAI, situé 72 rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 270-4°]

Vente à la SEMAEST de lots de copropriété acquis par la Ville de Paris situés 46, rue du Chemin Vert, 4 rue Sedaine, 10, rue Popincourt, 38/40 rue de Popincourt - 58 rue du Chemin Vert (11e) et 42 rue de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 126]

Vœu relatif à la délocalisation de l’ENSMIC en Poitou-Charentes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 422]

DF 130 - Déclassement d’une emprise du domaine public de voirie. Cession à la COGEDIM d’une parcelle située au droit des 19 à 23 rue du Général Delestraint (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e” 9, rue Boissonade (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 493]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DLH 267-4°]

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi d’ingé-nieur(e) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 PP 119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société SEMAT l’avenant n° 1 au marché n° 05 64 020 du 12 juillet 2005, passé avec la société OMB France, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de marque SEMAT du service technique de la propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPE 131]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l’école élémentaire B, 60, rue René-Binet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 199]

Autorisation donnée à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour l’aménagement d’une crèche collective de 30 berceaux dans un bâtiment existant sis 193, rue Saint-Charles (15e), de signer un avenant n° 1 au marché de travaux notifié le 15 mars 2005 par ladite Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) au groupement solidaire formé par les sociétés GTM-Dumez dont le mandataire est la société Dumez Ile-de-France. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DFPE 327]

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DF 83]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations pour le nettoiement de certains espaces verts parisiens les week-ends et jours fériés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPJEV 120]

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 18e arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 191-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 88.666 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DFPE 331]

Dispositif d’astreinte des ateliers du STEGC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DPA 285]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Danse de joie, dont le siège est situé 90, rue de Cambronne (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DAC 632]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention cadre “Accueil Jeune Enfant 0 - 4 ans”, entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris située 9 rue Saint-Charles (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DFPE 343]