Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

2005, DLH 35 - Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, 4 logements PLUS et un local d’activités situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 138 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 10 logements PLS, de construction de 4 logements PLS et de locaux d’activités situé 18-18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri-Chevreau (20e). 2005, DLH 244 - Réalisation par la SEM “Paris Centre” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 61-63, rue Beaubourg (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 256 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dumien Pelleport”, portant sur 46 logements, situé 3, rue Jules-Dumien (20e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. 2005, DLH 262 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 3 logements PLUS et d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS, 4 locaux commerciaux situé 23 à 27, rue Chabrol (10e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 264 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 7 logements PLS et d’un local d’activités situé 136, boulevard de la Villette (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 270 - Location par bail emphytéotique du terrain communal situé 72, rue Castagnary (15e). Réalisation par la S.E.M.E.A. 15 d’un programme de construction comportant 10 logements PLA-I et un local commercial. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 278 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction-démolition de 51 logements PLUS-CD et 23 logements PLUS, une crèche, 4 locaux commerciaux et 115 places de stationnement sur les lots 4 et 5 du groupe “Villiot-Rapée” (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 281 - Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 19 logements PLUS et 2 logements PLA-I, situé 42, rue de Chaligny (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 289 - Réalisation par la S.A.G.I. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de locaux commerciaux et de construction de 4 logements PLS et d’un local professionnel situé 5, quai d’Austerlitz et 2, rue Giffard (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 295 - Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Logicil” d’un programme de construction de 10 logements PLS situé 23, rue Vicq-d’Azir (10e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 297 - Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Espacil Habitat” d’un programme d’acquisition-amélioration de 23 logements PLS en résidence étudiante et 45 logements PLA-I en résidence sociale, situé 23, rue Beccaria (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions avec la S.A. d’H.L.M. “Espacil Habitat” et le CROUS de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005


Evocation de la crise urbaine sur le territoire national. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <