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Novembre 2005
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Vœu relatif à l’attribution du nom de Mireille Havet à une voie parisienne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 426]


Subvention de fonctionnement à l’association Ring (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DJS 454]


Vœu relatif au délai de réponse aux questions orales posées par les conseillerEs de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 416]


Vente de l’immeuble communal, 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 DU 207]


Vœu relatif aux hôtels meublés. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005 [2005 V. 434]


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