Paris Politiques
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GIP SAMU social de Paris - Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 SG 2]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, avec l’association “Agence nouvelle des solidarités actives”, une convention relative à la mobilisation des allocataires du RMI et des entreprises autour d’actions visant à lever les obstacles au retour à l’emploi. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 424]
G - Vœu relatif à la prise en charge des travaux de la cité scolaire Chaptal par la Région d’Ile de France.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 V. 27]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec cinq titulaires un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social de familles parisiennes monoparentales et/ou migrantes bénéficiaires du revenu Minimum d’Insertion (RMI), en vue de leur insertion socio-pro-fessionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 468-4°]
G - Autorisation à la Régie immobilière de la Ville de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché public de travaux de restructuration du bâtiment E réalisée dans le cadre de la 3e phase du schéma directeur de restructuration du lycée-collège Montaigne (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 92]
G - Paiement des subventions d’investissement de 15.244.901,74 euros et de 3.048.981,33 euros accordées à l’AP-HP en 2000 et 2001. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 430]
G - Approbation d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades - Fixation du montant des dotations attribuées à chaque association au titre de l’exercice 2006. Fixation du montant des soldes 2005. - Montant total de la dépense en 2006 : 298.242 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 460]
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10 000 euros avec l’association “Turbulences !” située 102 boulevard Voltaire 75 011 PARIS. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 387]
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine du collège Bernard Palissy 21, rue des Petits Hôtels (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 51]
G - Attribution d’une subvention d’investissement de 2.465.204 euros à verser au budget annexe des établissements départementaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 426]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-type relative à la mise en œuvre de chantiers-école dans lesquels seront recrutés des allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DDEE 51]
G - Approbation de l’adhésion du Département de Paris à l’association loi 1901 dénommée “Association pour l’animation du pôle de compétitivité Ville et Mobilité Durables”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DDEE 63]
G - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Espoir Goutte d’Or” (EGO) (D05938) sise 13, rue Saint Luc (18ème). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 128.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 201]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 96]
G - Vœu relatif à la création d’un café social dans le 11e arrondissement.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 V. 24]
G - Subvention de fonctionnement de 500 euros attribuée à l’association “Coordination France Seniors Sourds” située 254, rue Saint-Jacques (5e) au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 467]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “Mission Populaire 11e”, 59 rue de la Fontaine-au-Roi (11e), pour l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 26.700 euros pour les locaux du centre social “Le Picoulet”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 444]
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 R. 15]
G - Attribution d’une participation aux dépenses de fonctionnement d’un montant de 76 300 euros à l’association “Basiliade” sise au 12 rue Béranger (3ème).- Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10 000 euros à ladite association.- Signature d’un avenant n°2 à la convention conclue le 13 octobre 2004 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 281]
G - Attribution d’une participation de 15 000 euros à l’association “Interloque ITLQ” pour son action d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement professionnel de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion, au titre de l’année 2006. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 194]
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