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Novembre 2006

Conseil Général

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 101]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.900 euros à l’”Association française des Aidants Familiaux”, située 27, rue des Boulangers (5e), au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 466]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 16 associations privées gestionnaires de services prestataires d’aide à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, des conventions fixant l’attribution d’une subvention exceptionnelle. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 320]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle autorisant l’établissement la Résidence Charonne situé 122, boulevard de Charonne (20e), à accueillir des personnes âgées dépendantes avec l’Oeuvre de l’Hospitalité Familiale. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 438]

G - Subvention d’investissement à l’Ecole Normale Supérieure (5e), pour le compte de l’Institut Francilien des Atomes Froids pour la réalisation de son siège et l’aménagement de laboratoires. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 99]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.000 euros attribuée à l’association Ceux Qui Font le Défistival (C.Q.F. D) située 61, rue Georges Lardennois (19e), pour la réalisation de la quatrième édition du Défistival à Paris. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 302]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 95]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 16 novembre 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “CAMRES”, dont le siège est situé 11, passage Dubail (10e), fixant le montant de la participation du Département à 72.710 euros au titre de 2006 pour l’action d’insertion sociale. - Signature d’une nouvelle convention annuelle prenant effet au 1er janvier 2007. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 344]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association ADAPES (6e) prévoyant une subvention pour l’organisation du 4e Forum Mondial du Développement Durable les 6, 7 et 8 décembre 2006 à Paris au Sénat, Palais du Luxembourg. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DDEE 68]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 21.000 euros à l’”Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (Acerma)”sise au 22, quai de la Loire - 75019 Paris. - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 404]

G - Subvention à l’association “Face Paris”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DDEE 69]

G - Subvention d’investissement à l’Université Pierre-et-Marie-Curie (Paris VI) (5e) pour l’équipement et les travaux d’aménagement du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers ; Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 97]

G - Autorisation de signer une convention triennale avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’association à hauteur de 110.000 euros au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 425]

G - Subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association “Ecole de la Deuxième Chance de Paris” (E2C Paris). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DDEE 54]

G - Subventions d’investissement pour 12 établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 93]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement de 58.890 euros avec l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” (OSE) afin de permettre la réalisation de travaux d’aménagement dans le centre de planification et d’éducation familiale situé 25, boulevard de Picpus (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 11]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) et le Groupement d’Intérêt Economique (GIE) Comutitres une convention destinée à fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux boursiers parisiens sur le prix de la carte Imagine’R pour l’année scolaire 2005-2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DVD 245]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 R. 14]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer d’une part, un avenant à la convention attribuant une subvention d’investissement d’un montant de 67.100 euros à l’association “URIOPSS IDF” (13e) et, d’autre part, un avenant à la convention attribuant une subvention d’investissement d’un montant de 42.900 euros à l’association “FNARS IDF” sise 10, rue des Terres aux Curés (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 437]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 74]