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Novembre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements sociaux, 14-20, impasse Truillot (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 365]

SGRI 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Croix Rouge Française” sise 98, rue Didot (14e). - Fixation pour l’exercice 2006 de la subvention de la Mairie de Paris à ladite association pour un montant de 200.000 euros. MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 115]

Approbation de l’avenant n° 2 au marché de fourniture signé avec la société VILLEMOMBLE PIECES AUTOS (Fournitures pour l’automobile et l’indus-trie) (lot n° 3 : consommables nécessaires à la préparation des travaux de tôlerie et de peinture automobile. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 PP 103]

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de Police pour l’acquisition de fournitures, d’articles et petits équipements de bureau et de papier de reprographie destinés à la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 PP 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer à avenant à la convention signée le 26 avril 2006 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis du Musée de la Résistance Nationale”, 88, avenue Marx-Dormoy, 94500 Cham-pigny-sur-Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 664]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Vivre au Jardin” située 26, rue Bisson (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 45.224 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 286]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie dans la cuisine centrale scolaire 10, rue Arthur-Brière (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 314]

Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 166 logements locatifs sociaux, situé 15-21 Allée des Eiders / 145 avenue de Flandres (19e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “BATIGERE”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DLH 253]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 44]

Subventions à cinq associations de jeunesse du 18ème arrondissement ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DJS 485]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Capoeira Viola / Cie le Sommet l’Abricotier” du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. -Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 78]

Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Lutin Lune” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 30.726 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 276]

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Politique de la Ville Porte Saint Denis/Porte Saint-Martin (10e) et Fontaine au Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 98]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Entraide à domicile aux personnes âgées du quartier Périchaux (15e) une convention. Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 76]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.500 euros à l’association “SESAME Service pour l’Edition Spécialisée destinée aux Aveugles, Malvoyants et autres personnes Empêchées de Lire” 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 509]

SGRI 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Secours catholique pour l’amélioration de l’accès à l’eau potable dans la région de la Kara (Togo). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPE 123]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 44 logements PLS et 44 places de stationnement situé 27 rue Riquet (19e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DLH 264]

Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2006 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DMG 52]

Attribution d’une subvention d’un montant de 6.000 euros à l’association “Culture 2+” sise 33, rue de l’Evangile (18e), pour le fonctionnement de trois Papothèques dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 382]

Subvention de fonctionnement à l’association “Club des Français Volants”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente pour la saison sportive 2006-2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DJS 134]