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Novembre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Beaujon 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DJS 505]

Attribution d’une subvention au CNOUS pour développer les activités de l’Observatoire national de la Vie Etudiante sur les conditions de vie des étudiants parisiens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 239]

Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire intitulé “Renforcement de la maîtrise d’ouvrage locale du Gouvernorat du Caire sur les opérations d’urbanisme à partir du quartier de Zeinhoum”. Participation de la Ville de Paris au projet de coopération, Acceptation de la subvention versée par la Préfecture de la Région Ile de France, Signature de la convention de partenariat avec l’APUR. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 SGRI 82]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 650]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 40]

Subvention d’équipement à l’association Au Rendez-Vous des Seniors et à l’APCR du quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DVD 270]

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Caravanserail développement” sise au 12, rue Martin-Bernard (13e), pour le fonctionnement d’une ludothèque mobile dans le quartier Chevaleret Oudiné. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 381]

Attribution d’une subvention au “GROUPE DE RECHERCHE ET DE REALISATIONS POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL” (GRDR) sis 66-72 rue Marceau, 93109 Montreuil, pour son “programme de valorisation des migrants, acteurs de développement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 SGRI 80]

Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DJS 127]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 2, 13, 16 et 20. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DLH 252-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à souscrire par la RIVP en vue du financement de travaux relatifs à la modernisation des installations de télésurveillance et à la première tranche de mise en sécurité de son parc actuel d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DLH 220]

Approbation du principe de réalisation des prestations de transports d’œuvres d’art pour le compte des musées de la Ville de Paris en France et à l’étranger et des modalités de passation du marché correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 649]

Attribution d’une subvention d’un montant de 15.000 euros à l’association “OPEJ, Œuvre de Protection des Enfants Juifs” sise 10, rue Théodore-Ribot (17e), pour le fonctionnement d’une Maison des Familles et des Cultures dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 380]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association pour le rayonnement du Château de Vincennes (ARCV) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DDATC 203]

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local inter associatif, 4, rue Fougères (20e). Quartier Politique de la Ville Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 118]

Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques : Convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société 21st Century Communications France. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DF 78-1°]

Subvention de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2006. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 53]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des chêneaux, des corniches et des façades à la Bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) sise 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 221]

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles 43, rue Nollet (17e) au titre du développement culturel et de la jeunesse. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 565]