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Novembre 2006

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Subvention de fonctionnement à l’Université Denis Diderot (Paris VII) (5e), destinée à financer des actions d’information pour favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante, “Cap en Fac”, avec les universités Panthéon Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 230]

Réalisation par l’association “FREHA” d’un programme de réhabilitation de 56 logements-foyers PLAI situé 20 boulevard Voltaire (11e).- Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association“FREHA” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DLH 283]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical le 3 décembre 2006 présentée par le Comité d’Entreprise “Dassault Systèmes” pour un salarié du Comité d’entreprise sis 11, rue Frédéric-Clavel, 92150 Suresnes. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DDEE 240]

Attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Société équestre de l’Etrier” (16e) au titre des travaux de rénovation et d’aménagement prévus sur le centre équestre de l’Etrier. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente.M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DJS 519]

Subvention à l’association du XVIIIe congrès mondial de droit du travail et de la sécurité sociale dite association du XVIIIe congrès de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 238]

Programme d’acquisition réhabilitation par la SONACOTRA comportant une résidence sociale de 9 logements PLA-I situé 5 rue Geoffroy l’Angevin (4e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DLH 285-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Galipette” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 23.446 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 273]

Rapport d’observations définitives sur la gestion du stationnement et des relations avec la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement SAEMES. Exercices 1997 à 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 SG 161]

Subvention d’équipement à l’Association Par les Petites Portes du 13e du quartier des Portes du Sud (13e) et à Oktavius du quartier des Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 122]

Indemnisation amiable du syndic de copropriété COTRAGI, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 232]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Aire de Famille” une convention de fonctionnement pour le lieu d’accueil enfants-parents “Les Jardins de Sarah” situé 5, place du Maroc (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 12.755 euros au titre de l’année 2006 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 373]

Vœu pour garantir le relogement des résidents pendant les travaux de réhabilitation des foyers. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 V. 394]

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de panneaux d’affichage extérieur. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DDATC 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Crescendo, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais dans le 3e arrondissement de Paris, un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 4, rue André-Gide (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 357]

SGRI 84 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “Coup de Soleil”, 132, rue de Rivoli (1er). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 495]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 567]

Subvention de fonctionnement à l’association PUC Volley. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DJS 132]

Autorisation à M. le Maire de Paris à souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande, pour la fourniture de services de support technique, l’acquisition de licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées sur les modules progiciels de SEQUOIA édités et distribués par la société SICEM. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DSTI 41]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local commercial prévu dans le programme de construction comportant 3 logements PLUS, situé 69, rue de La Jonquière (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DLH 9-3°]

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction d’un équipement sportif, 1, cité Traëger (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 285]