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Novembre 2006

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les chemins de l’image, 14, avenue de Gravelle, 94220 Charenton-le-Pont, dans le cadre de l’aide au projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 657]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) et la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) une convention autorisant l’occupation de l’ancienne emprise de la petite ceinture ferroviaire située entre la gare d’Auteuil et la gare de la Muette (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPJEV 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de services en procédure négociée n° 06-88-025 pour l’achat de billets au GIP coupe du monde de rugby 2007 lors de la Coupe du monde de rugby qui se déroulera du 7 septembre au 20 octobre 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DJS 535]

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Gaby Théâtre II située 3, villa Dury Vasselon (20e), pour la réalisation du spectacle “Jazzy Joe et le petit gentil pois” au Théâtre de l’Opprimé. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 555]

Subventions annuelles de fonctionnement à 19 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DJS 352]

Approbation du principe de réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité et d’installation d’un système de sécurité incendie au centre social et culturel des Amandiers sis 38 rue des Amandiers (20e).- Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DLH 261]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat la convention de mise à disposition du terrain d’assiette de l’ensemble immobilier dénommé “Palais de la Porte Dorée” sis 293, avenue Daumesnil (12e) à destination de la Cité Nationale de l’Histoire de l’Immigration (CNHI). Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 129]

Vœu pour un inventaire du bâti parisien. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 V. 380]

SGRI 88 - Subvention à l’association programme Solidarité Eau (pS-Eau), domiciliée 32, rue Le Peletier (9e). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPE 108]

Vœu pour assurer le relogement des suroccupants des foyers. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 V. 395]

Subvention de fonctionnement, fonds du maire, à l’association “Soleil” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DDATC 129]

ZAC “Paris-Rive gauche” - Lots M1 D1 et M1/D2-D3. - Autorisation à la SEMAPA de déposer une demande de permis de construire sur une parcelle communale de 72 mètres carrés dépendante du lot M1 D1, sise 19 à 21 rue Neuve Tolbiac et 20 à 24 rue Primo Lévi (13e), en vue de réaliser une opération immobilière dans le cadre de l’aménagement de la ZAC “Paris-Rive gauche”. - Cession à la SEMAPA de la parcelle de 72 mètres carrés dépendante du lot M1 D1. - Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DU 200]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’”association de la Bibliothèque russe Tourgueniev” située 11, rue de Valence (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 576]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la façade menuisée métallique d’entrée du groupe scolaire 3-5, place du Cardinal-Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 283]

Vœu relatif à l’attribution du nom de René Char à une voie parisienne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 V. 377]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre la Violence Routière (n° de tiers X05985, n° de dossier 2006-03894) dont le siège social est situé 5 rue du Général Grossetti (16e).- Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DVD 169]

Attribution d’une subvention à l’association Migrations Santé France qui mène des actions spécifiques d’accès au droit pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 130]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 266-1°]

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Fort de Café (20e). Quartier Politique de la Ville Belleville-Amandiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 117]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Calinot singe” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 24.065 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 111]