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Novembre 2006

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Adhésion de la Ville de Paris à l’Association pour le rayonnement du Château de Vincennes (ARCV) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DDATC 203]

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local inter associatif, 4, rue Fougères (20e). Quartier Politique de la Ville Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 118]

Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques : Convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société 21st Century Communications France. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DF 78-1°]

Subvention de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2006. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DASES 53]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des chêneaux, des corniches et des façades à la Bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) sise 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 221]

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles 43, rue Nollet (17e) au titre du développement culturel et de la jeunesse. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 565]

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 PP 107]

DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture & Co. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, Mme Sandrine MAZETIER et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DVD 192]

Voeu de l’Exécutif relatif à l’Espace Public Numérique des Olympiades (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 V. 382]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 33 logements PLUS, 5 logements PLAI et 40 places de stationnement, situé 44/50 rue Pétion - 88 rue du Chemin Vert (11ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DLH 273]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Jazz ame, située 2 impasse des Orteaux, (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 381]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage souscrit auprès de la RIVP pour la réalisation de travaux d’amélioration de la sécurité de l’immeuble “les frigos” 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 514]

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DASCO 204]

DLH 279 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local associatif, 112, rue Brancion (15e), pour accueillir l’association Entraide. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPVI 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15ème arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sociaux sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e). MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 385]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Société maternelle la nouvelle étoile des enfants de France” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 27.487 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DFPE 228]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DRH 66]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vue de transformer l’école élémentaire 166, rue Pelleport (20e) en école polyvalente et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPA 281]

SGRI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour le Développement Economique Régional (ADER) pour l’accès aux services de base d’eau potable et d’assainissement pour les populations pauvres du district du Kolar, Etat du Karnakata (Inde). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DPE 115]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Brigade des Images” 4, avenue Boutroux (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006 [2006 DAC 527]