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Novembre 2006

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2006, DJS 126 - Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DJS 139 - Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint Germain Football pour l’année 2006. Montant : 2.300.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Proposition d’amendement n° 15 déposée par le groupe U.M.P. relative au maintien dans les lieux et au plafonnement des loyers pratiqués envers les locataires. (DLH 238, DLH 253, DLH 270, DLH 271, DLH 272, DLH 273, DLH 274, DLH 275, DLH 276 et DLH 277). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jacques BRAVO, et adopté à l’unani-mité par le Conseil du 9e arrondissement, relatif à l’installation de défibrillateurs. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la vente à la découpe d’un immeuble situé 63, rue de l’Ourcq (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DU 223 - Exercice du droit de priorité sur le bien situé 6, rue Montesquieu (1er). Voeu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste pour le conventionnement PLUS/P.L.A.-I. des logements. Voeu déposé par M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste pour l’application de bonus de COS. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, UMP 2 - Lancement d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation de l’audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts”, adopté au Conseil du 18e arrondissement, relatif à la restriction de la circulation des poids lourds sur la Butte-Montmartre. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DVD 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 70.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DF 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la Société des Galeries Lafayette, un contrat de transaction et une nouvelle convention portant sur l’exploitation publicitaire des murs du couloir souterrain reliant la station de métro “Chaussée d’Antin” au magasin des Galeries Lafayette. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans 2 jurys d’ar-chitecture. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DLH 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la révision de la clé de répartition budgétaire des conseils de quartier. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Additif à l’annexe n° 1 - Questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police lors de la séance des 16 et 17 octobre 2006 (parue au Bulletin municipal officiel n° 10 en date du 19 janvier 2007). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DPVI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Café associatif Pernety du quartier Porte de Vanves (14e). Attribution de la subvention correspondante. Montant : 13.500 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, SG 160 - Rapport d’observations définitives (Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement S.A.E.M.E.S.). Exercices 1997 à 2003. 2006, SG 161 - Rapport d’observations définitives sur la gestion du stationnement et des relations avec la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement S.A.E.M.E.S. Exercices 1997 à 2003. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la répartition des aides de la Politique agricole commune (PAC). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006