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Novembre 2006

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2006, DJS 523 - Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de volley-ball pour l’organisation du tournoi de France les 3, 4 et 5 novembre 2006 au stade Coubertin (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DAC 590 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel”, 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. Montant : 3.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

IV - Question d’actualité posée par les élus non-inscrits à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’insuffisance des verbalisations, des incivilités et des infractions au stationnement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Proposition d’amendement n° 17 déposée par le groupe “Les Verts” relative à la réservation de 6 logements pour des résidents de foyers de travailleurs migrants dans la résidence sociale programmée, 5, rue Geoffroy Langevin (4e) (DLH 285). Proposition d’amendement n° 23 déposée par le groupe “Les Verts” relative à la réservation de 12 logements pour des résidents de foyers de travailleurs migrants dans la résidence sociale programmée, 49, rue de la Chapelle (18e) (DLH 284). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DLH 274 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 38 logements PLUS, 10 logements PLA-I et 39 places de stationnement situé 170, rue Saint-Charles - 55, rue des Bergers (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DFPE 370 - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue avec l’association. “Ecole des Parents et des Educateurs” gestionnaire du lieu de Parole “La Maison Ouverte” (11e). - Attribution de la subvention de fonctionnement : 58.798 euros pour 2006. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DLH 255 - Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 8-8 bis, rue Polonceau (18e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DLH 242 - Réalisation par l’association “FREHA” d’un programme de construction de 27 logements locatifs aidés d’intégration situé 2-2 bis, rue Edmond-Flamand (13e). - Abrogation de la délibération 2003 DLH 299 des 20 et 21 octobre 2003. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “FREHA” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DU 200 - ZAC “Paris Rive Gauche” - lots M1D1 et M1 / D2-D3. - Autorisation à la SEMAPA de déposer une demande de permis de construire sur une parcelle communale de 72 mètres carrés dépendante du lot M1D1 sise 19 à 21, rue Neuve-Tolbiac et 20 à 24, rue Primo-Lévi (13e), en vue de réaliser une opération immobilière dans le cadre de l’aménagement de la ZAC “Paris Rive gauche”. - Cession à la SEMAPA de la parcelle de 72 m² dépendante du lot M1 D1. Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de l’opéra-tion. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Geneviève BELLENGER, MM. Claude DARGENT, Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux aménagements de la C.P.C.U. sur la voirie parisienne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, sur les projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au jardin d’Acclimatation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DLH 224 - Restructuration des foyers de travailleurs migrants “Tillier” sis 20-22, rue Claude-Tillier (12e), “Procession” sis 73-75, rue de la Procession (15e) et “Fort de Vaux” sis 14, boulevard du Fort de Vaux (17e). Voeu déposé par le groupe communiste relatif au maintien des cuisines et lieux collectifs. Voeu déposé par le groupe communiste pour garantir le relogement des résidents pendant les travaux de réhabilitation. Voeu déposé par le groupe communiste pour assurer le relogement des suroccupants des foyers. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

Condoléances. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’implantation d’une Maison des associations provisoires dans les locaux à usage de brasserie situés en rez-de-chaussée sous le Pavillon des Arts. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la modification de la dénomination de voies des bois de Boulogne et de Vincennes fermées à la circulation automobile. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

2006, DJS 127 - Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006