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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Fixation au titre de l’exercice 2008 du montant des subventions de fonctionnement et d’équipement attribuées à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 213-2°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Pepau” située 6, rue Taclet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 338]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité du bâtiment administratif 9, rue Schoelcher (14ème) et de restructuration du 2ème étage en vue de l’emménagement de la SLA 14. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 296]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Tanzplantation, située 11 rue des Arquebusiers, 75003 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 493]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction d’une Unité de Logements et de Services, composée de 13 logements PLAI identifiés sur quatre opérations du secteur “Duployé” (18e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 305-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 184]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la SA d’HLM “Sageco” en vue du financement d’un programme d’amélioration et de mise aux normes d’ascenseurs dans l’ensemble de son parc de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 315]

Subvention de fonctionnement de 950 euros au titre de l’année 2007, au Comité d’Entente des Associations et Sections d’Associations d’Anciens Combattants Mutilés et Victimes des Guerres des Sections des Ordres Nationaux et des Associations Patriotiques dit : Comité d’entente des Anciens Combattants du 4e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 146]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la salle de judo du groupe scolaire 119, avenue Simon Bolivar (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 284-2°]

Subvention à l’association Réseau d’Assistance aux Victimes d’Agressions et de Discriminations (RAVAD) pour ses actions d’aide et de soutien aux victimes d’actes d’homophobie. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 158]

Subvention conventionnelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris B) au titre de la 3ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à “l’analyse en temps réel de la transcription par détection et manipulation de molécule individuelle” - Annuité 2007 de la Promotion 2005 (Térence STRICK, Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 133]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés SDEL-INFI et Electricité et mécanique industrielle (EMI), l’avenant n° 1 au marché signé pour l’adaptation du garage sis 37, rue Victor Hugo à Ivry-sur-Seine en vue de l’accueil de véhicules fonctionnant au GNV et de la création d’une aire de lavage. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPE 106]

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Commune Libre d’Aligre, association de quartier” située 20, rue Saint-Nicolas (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 557]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio 28, situé 10, rue Tholozé (18e), afin de soutenir le développement de la programmation tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 156]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos, ayant son siège social 66, rue des Martyrs (9e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 606]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 06/41015 passé avec la société en nom collectif (SNC) Sachet et Brulet en vue de substituer la SNC Eiffage Construction Paris Patrimoine - Etablissement secondaire Pradeau et Morin à la société Sachet et Brulet pour les travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris, situés dans Paris et sur le site d’Ivry - Lot n° 2A : “Maçonnerie, plâtrerie, pierre de taille”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 577]

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS et 9 logements PLUS, situé 39bis, rue de Montreuil (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Batigère”, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 254-2°]

Attribution d’une subvention à l’Association des ex-prisonniers politiques chiliens, 176, rue de Grenelle (7e), pour son fonctionnement. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 76]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par l’AFTAM auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale de 56 logements PLA-I 84, avenue du Docteur Arnold Netter (12e). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 270-3°]

Subventions à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 439]