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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 9 décembre 2007, présentée par la SAS Sotheby’s France, pour les salariés de l’établissement sis 76 rue du Faubourg Saint-Honoré à Paris 8e. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 260]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sotto Voce”, dont le siège social est situé 1, rue François Mauriac (94000 Créteil), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 535]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 8 logements PLA-I, 9 logements PLS et des locaux commerciaux - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 278-1°]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 132-10°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue à la mairie du 8ème arrondissement sise 3, rue de Lisbonne à Paris (8ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 241]

Fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DRH 88]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.) 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 572]

Vœu relatif à la mise en sécurité de la crypte de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 297]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé “La Librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 609]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 5 logements PLA-I, situé 3-3bis, passage Cottin (18e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 193-1°]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 42 logements PLS et un local commercial, situé 7 et 16, villa des Buttes Chaumont (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 162-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt Energie et Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 17 logements PLUS situé 3 à 11 passage Fréquel (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 286-3°]

SGRI 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association SOS SAHEL International France. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPE 130]

Vœu relatif à l’opération “Balcon Vert” (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 271]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 146 logements étudiants PLS situé 21, rue Pajol et 65 rue Philippe de Girard (18ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 275-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association SIRIUS PRODUCTION. - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPP 17]

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 93]

MA 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’Association “LISTEN TO ME”, pour la mise en œuvre d’une manifestation sportive intitulée “La Galaxie des Sports”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 CAB]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Barrault”, situé 81-83, rue Barrault (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 218-1°]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Saint Jacques”, situé 12-28, boulevard Saint-Jacques (14e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 217-1°]