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Novembre 2007

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier communal situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 339]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Projets 19 du quartier politique de la ville - Flandre (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 127]

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux n° 05 72 078 00 notifié le 25 juillet 2005 et relatif à l’amélioration de la sécurité incendie de l’hôtel préfectoral sis 7, 9 et 11, boulevard du Palais (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 PP 108]

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 479]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “ADAMUS” du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 120]

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 9 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local commercial situé 9, rue Geoffroy Marie (9e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 239-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 26, rue Chaptal (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DFPE 377]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie une convention d’aide financière pour l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DVD 235]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 au marché n° 02 65 010 relatif à la conduite d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le quartier de la Réunion (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 316]

Subvention à la Fédération de la Boucherie et des Métiers de la Viande de Paris et de la Région Parisienne (F.B.M.V.) pour l’organisation de l’édition 2007 de sa manifestation intitulée “Sa Majesté le Bœuf en Fête”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 94]

Echange foncier entre la Ville de Paris pour le compte de la Préfecture de police et l’Etat représenté par Direction Départementale de l’Equipement du Val-de-Marne : Relogement de la fourrière située à Bonneuil sur Marne (94). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 226]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions ou les avenants 2007 aux conventions pluriannuelles de partenariat signées entre la Ville et les associations animant les Espaces Publics Numériques (EPN) suivants : La Goutte d’Ordinateur (18e), Microlithe (20e), Olympiades (13e) et Vercingétorix (14e) et prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 236]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour le remplacement des chaufferies de deux centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situés à Villemomble (93) et Choisy-le-Roi (94). M.Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 PP 110]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 37 places sis 12, rue Fromentin (9e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 52.032 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DFPE 353]

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 277]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 132-3°]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 9 logements PLAI, situé au 29, rue Riquet, voie Nord (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 260-1°]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation de 3 logements PLUS situé 43, rue des Orteaux (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 268-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par l’AFTAM auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “David d’An-gers” situé 15, rue David d’Angers (19e), permettant d’y aménager une résidence sociale de 98 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 269-6°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures dans le groupe scolaire Renaudes 16, rue Laugier / 12bis, rue Fourcroy (17e) et approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 289]