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Novembre 2007

Conseil Municipal

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Subvention de fonctionnement à l’Union Stade Français-Saint-Cloud ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché relatif à la gestion du centre d’animation Les Amandiers situé 110, rue des Amandiers (20e) et du centre d’animation et d’hébergement Louis Lumière situé au 46, rue Louis Lumière (20e) par “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 505]

Subvention à l’association “Sport sans frontières”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 472]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris Université Club Rugby”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 138]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la “Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris pour l’obtention du diplôme d’Educateur de jeunes enfants”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DRH 76]

Désignation de représentants, élus de la commune de Paris, en vue de leur nomination par le Préfet en tant que membres du deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 R. 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale signée avec l’association “La Prévention Routière” fixant les objectifs annuels. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DVD 53]

Indemnisation amiable de l’entreprise SARL MASSENA C&C, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 294]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association cultuelle de l’”Eglise réformée de l’Etoile”, 54 rue de la Grande Armée (17e), une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 25]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des prestations d’entretien et d’élagage des arbres dans les établissements scolaires et de la petite enfance, les cimetières, les bois, et les espaces verts extra-muros de la Ville de Paris, ainsi que pour la taille en plateau rideau des arbres d’aligne-ment. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DEVE 144]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association A.C.M.V.N., dont le siège social est situé 28 ter, rue des Mallets, 95150 Taverny. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 567]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé Conception, organisation et animation de modules de formation à la micro-informatique, dans le cadre du programme de qualification “Utilisateurs de Logiciels”, destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DRH 94]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local associatif du programme de transformation de bureaux en logements comportant 23 logements PLUS, 15 logements PLA-I et 10 logements PLS situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 272-5°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme comportant 13 logements PLS, situé 60, rue Riquet (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 229-3°]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SGRI 67]

Subventions d’investissement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASCO 175]

Approbation de l’avenant n° 3 au marché conclu avec la Société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l’entretien des sanitaires publics à entretien automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M.Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DVD 237]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPVI 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché portant sur l’ajout d’un système de filtrage du contenu sur le système d’accès internet sans fil WI-FI des sites municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DSTI 64]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 132-7°]