Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2007

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’annulation du colloque sur l’impunité politique en Algérie. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, VII - Question d’actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la suspension des négociations avec l’Académie sur la carte scolaire. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la mise en place des vélos en libre service devant les gares parisiennes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Introduction. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 176 - Vente de l’immeuble situé 61 bis - 63 rue de l’Ourcq (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, V - Question d’actualité posée par le groupe Nouveau Centre et Indépendant à M. le Maire de Paris relative à la municipalisation d’un service public local. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal 34 rue Bichat (10e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, SG 137 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion par la Ville de Paris de l’enseignement primaire. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 339 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier communal situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 167 - Cession à la communauté de communes du Val-d’Oise et des impressionnistes de 7 terrains communaux situés sur les communes de Bessancourt, de Frépillon et de Méry-sur-Oise (Val d’Oise) faisant partie de la ferme dite de “la Haute Borne”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, IG 2 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel d’activité de l’Inspection générale 2006-2007. Voeu déposé par le groupe Nouveau centre et Indépendants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT relatif à la parcelle du 21, rue Etex. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, SG 197 - DEVE 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de partenariat avec EDF relatif à la coopération de cette entreprise dans le domaine du développement durable de la capitale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des conseillers de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Observations sur l’ordre du jour. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe Mouvement Républicain et Citoyen relatif à la protection du petit commerce de proximité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de souscrire un avenant au marché de travaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Vanves” (14e et 15e) et, d’autre part, de solliciter les subventions auprès de la Région d’Ile-de-France dans le cadre du contrat de plan 2000/2006. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts”, relatif au découpage foncier des parcelles des 2-4, rue des Thermopyles et du 9, rue de Plaisance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007