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Novembre 2007

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Débat

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2007, DASES 455 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure 2 conventions pour le fonctionnement des services de la prévention de la maltraitance à enfants, gérés par ces deux associations : Olga Spitzer domiciliée 34, boulevard de Picpus (12e) pour son service SOS Familles en Péril ; Centre Français de Protection de l’Enfance, 23, place Victor Hugo, 94270 Kremlin-Bicêtre. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASES 443 G - Attribution d’une subvention pour l’exercice 2007 à l’association “Charonne” sise 3, quai d’Austerlitz (13e), pour la “consult” qui est un service du CSST. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

Introduction. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASES 436 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “L’Oeuvre Falret” située 50, rue du Théâtre (15e), fixant les conditions d’attribution d’une participation au fonctionnement de ladite association d’un montant de 50.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASES 433 G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 8.900 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Centre Alpha Choisy”. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DF 15 G - Adoption du règlement budgétaire et financier du Département de Paris. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la gratuité des transports publics pour les veuves d’anciens combattants. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASCO 45 G - Subvention d’investissement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (5e) pour la réalisation d’un site Extranet destiné à favoriser l’insertion professionnelle des étudiants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. - Montant : 69.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DDEE 84 G - Subvention à l’association de prévention du site de la Villette pour la mise en oeuvre d’un plan de lutte contre les discriminations à l’emploi. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 298 - Réalisation par la Société nationale immobilière (SNI) de 141 logements sociaux dont 8 logements PLA-I, 77 logements PLUS et 56 logements PLS situés 9-15, boulevard de Grenelle et 8-16, rue de la Fédération (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DDEE 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Voeu déposé par le Conseil du 18e arrondissement. Vœux déposés par le groupe MRC. Voeu déposé par le groupe “Les Verts”. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DASCO 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d’art (ENSAAMA) pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un quartier vert Reille/Gazan/Montsouris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à César Baldaccini dit César. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DAC 568 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Orchestre symphonique et lyrique de Paris” située 82, boulevard de l’Hôpital (13e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 1.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DEVE 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Réseau Ferré de France (RFF) représenté par la société ADYAL Grands Comptes en vue d’autoriser l’occupation d’une sur-largeur de la petite ceinture située le long de la rue Coulmiers, entre la rue Friant et l’avenue Jean Moulin (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe communiste relatif aux détenus du 1er mai au Maroc. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 162 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 42 logements PLS et un local commercial situé 7 et 16, villa des Buttes-Chaumont (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Voeu n° 45 déposé par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007