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Novembre 2007

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Débat

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2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation de l’expression syndicale à Paris et au sein de la collectivité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DEVE 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de donner au Ministère de la Culture son accord pour que la tombe de Frédéric Chopin soit classée monument historique. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 239 - Approbation du principe et des modalités d’indemnisation du groupement conjoint d’entreprises Bouygues Travaux publics (mandataire) / Eurovia Ile-de-France / SDEL Infi, titulaire de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’indemnisation correspondant. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Annexe n° 3 - Résultat du scrutin. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux licenciements du Magasin Dreyfus-Marché Saint-Pierre. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la réintégration de 2 employés du Magasin Dreyfus-Marché Saint-Pierre. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DF 74 - Communication sur les rapports d’activité 2006 des Sociétés d’Economie Mixte de la Ville de Paris. Voeu déposé par le groupe Nouveau Centre et Indépendant. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la rénovation du boulevard Pasteur (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la Ferme de la Tombe Issoire. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble situé 37, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe Mouvement Démocrate relatif à la préservation de l’Imprimerie située 168, rue de Crimée dans le 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SGIM un bail emphytéotique portant location du bâtiment situé en fond de parcelle dépendant de l’immeuble communal situé 57-59 rue de Javel (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

II - Question d’actualité posée par le groupe MoDem à M. le Maire de Paris relative aux difficultés rencontrées par les utilisateurs de Vélib’. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPA 275 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés correspondants relatifs à l’assistance aux études de faisabilité, la rédaction de programme pour la mise au point des dossiers de consultations concepteurs ainsi que l’analyse des études de maîtrise d’oeuvre, pour des opérations d’investissement dans les établissements publics municipaux et départementaux. Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives à la production des études de faisabilité, la rédaction de programme et l’analyse des études de maîtrise d’oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT relatif au carrefour des rues Ordener/Simart/Flocon/Square Clignancourt. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 277 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 10 logements PLS situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DASCO 196 - Fixation pour 2008 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 269 - Restructuration des Foyers de Travailleurs Migrants “Fontaine au Roi” sis 77, rue de la Fontaine-au-Roi (11e), “David d’Angers” sis 15, rue David d’Angers (19e) et “Mûriers” sis 16, rue Fernand Léger (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Voeux déposés par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, VI - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police, relative aux opérations contre les marchands de sommeil. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 290 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 53, boulevard de Rochechouard (9e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007