Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2007

> Conseil municipal (154)

> Conseil général (31)

Débat

Résultats de votre recherche

2007, DVD 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché public pour la conception, la réalisation, la fourniture, l’installation et l’exploitation de sanitaires publics à entretien automatique. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’insalubrité de certains immeubles. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la création de résidences sociales dédiées aux travailleurs migrants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vote spécifié. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’affichage à caractère local sur les panneaux d’affichages municipaux MUPI. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 287 - Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 8 logements PLS et un local d’activités situé 10, rue de Tanger (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DAC 697 - Reprise en régie des activités de l’Action artistique de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPE 115 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2006. 2007, DPE 116 - Communication du rapport de contrôle des délégations du service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - exercice 2006. Voeu déposé par le groupe communiste. Voeux déposés par le groupe “Les Verts”. Voeu déposé par le groupe “Paris Libre”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au partenariat avec la commune de Saint-Mandé. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’annulation du colloque sur l’impunité politique en Algérie (suite). Voeu déposé par l’Exécutif (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DEVE 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “jardins nomades” un avenant à la convention mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 405 mètres carrés situé rue de Crimée (19e) dans le cadre de l’extension du jardin partagé “Crimée Thionville”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par M. GALDIN, concernant l’église Saint-Paul Saint-Louis située dans le 4e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DASCO 195 - Fixation des tarifs de restauration scolaire pour les caisses des écoles des 1er, 2e, 6e, 10e, 15e et 17e arrondissements pour la période du 1er janvier 2008 jusqu’à la fin de l’année scolaire 20072008. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DF 79 - Communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département pour 2008. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au relogement des familles expulsées de la Ferme Montsouris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPA 210 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13e) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, coordination SSI et coordination SPS correspondants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007