Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2007

> Conseil municipal (154)

> Conseil général (31)

Débat

Résultats de votre recherche

2007, DLH 254 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS et 9 logements PLUS situé 39 bis, rue de Montreuil (11e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite société relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPP 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 178 - Signature d’un protocole d’accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à la cession d’un volume immobilier devant permettre la réalisation d’un jardin public dans le cadre de l’opération “Balcon Vert” rue d’Alsace (10e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la promesse de vente de ce lot de volume et de l’acquérir aux conditions définies par le protocole. Voeu déposé par l”Exécutif. Vœux déposés par le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par M. GALDIN relatif à la mise en place d’enrobés dépolluants sur la chaussée parisienne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DAC 339 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison du Hip Hop” située 1, passage de la Fonderie (11e). - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DFPE 377 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 26, rue Chaptal (9e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPE 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “Eau de Paris” une convention de groupement de commandes afin de mutualiser les procédures d’achat pour la réalisation des travaux nécessaires aux opérations préparatoires à l’extension de la nouvelle tranche du tramway T3, sur les réseaux d’eau, les égouts et les galeries d’eau. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPA 285 - Approbation du principe de la réfection de la couverture de l’école polyvalente 10, rue Boursault (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 199 - ZAC “Clichy Batignolles” (17e). Désignation du concessionnaire. - Approbation du traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre urbaine en vue de l’aménagement du secteur “Clichy Batignolles”. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

III - Question d’actualité posée par le groupe “Paris Libre” à M. le Maire de Paris relative à la création d’un Centre Baudelaire à l’Hôtel de Lauzun. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 268 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLUS situé 43, rue des Orteaux (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, SG 188 - Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Orbival, un métro pour la banlieue” et versement de la cotisation 2007. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, SG 190 - Observations définitives arrêtés par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la situation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à la Régie autonome des transports parisiens (RATP) une subvention relative aux études d’avant-projet de l’extension du tramway T3 conformément au contrat particulier Département de Paris / Région d’Ilede-France. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la campagne de soutien menée par la Mairie de Paris pour la libération des trois soldats israéliens faits prisonniers à Gaza et au Liban. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPVI 94 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la “Politique de la ville” sur le quartier Porte de Vanves-Raymond Losserand (14e). Montant total : 24.600 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DAC 375 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Génie de la Bastille” 47, rue de Lappe (11e). - Montant : 12.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007