Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >

2007, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007


2007, Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007


2007, DLH 216 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation PALULOS du groupe “Lefebvre-Dantzig” portant sur 440 logements situé 75-87 boulevard Lefebvre / 66-72 rue de Dantzig (15e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt PALULOS à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. 2007, DLH 217 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Saint-Jacques” situé 12-28, boulevard Saint-Jacques (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2007, DLH 218 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation PALULOS du groupe “Barrault” situé 81-83, rue Barrault (13e). - articipation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2007, DLH 220 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation PALULOS d’un ensemble immobilier situé 16-18 rue Lacépède (5e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2007, DLH 221 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation PALULOS du groupe “Desnouettes” situé 62-72, rue Desnouettes (15e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2007, DLH 222 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation PALULOS du groupe “Porte d’Asnières” îlots B et H situé 13-15, avenue de la Porte d’Asnières (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2007, DLH 223 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation PALULOS du groupe “Morillon Dantzig” situé 28-32, rue des Morillons (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Voeu déposé par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >