Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2007

> Conseil municipal (154)

> Conseil général (31)

Débat

Résultats de votre recherche

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 339 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier communal situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 167 - Cession à la communauté de communes du Val-d’Oise et des impressionnistes de 7 terrains communaux situés sur les communes de Bessancourt, de Frépillon et de Méry-sur-Oise (Val d’Oise) faisant partie de la ferme dite de “la Haute Borne”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, IG 2 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel d’activité de l’Inspection générale 2006-2007. Voeu déposé par le groupe Nouveau centre et Indépendants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT relatif à la parcelle du 21, rue Etex. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, SG 197 - DEVE 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de partenariat avec EDF relatif à la coopération de cette entreprise dans le domaine du développement durable de la capitale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des conseillers de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Observations sur l’ordre du jour. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe Mouvement Républicain et Citoyen relatif à la protection du petit commerce de proximité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de souscrire un avenant au marché de travaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Vanves” (14e et 15e) et, d’autre part, de solliciter les subventions auprès de la Région d’Ile-de-France dans le cadre du contrat de plan 2000/2006. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts”, relatif au découpage foncier des parcelles des 2-4, rue des Thermopyles et du 9, rue de Plaisance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par les groupes communiste et “Les Verts” concernant les bâtiments du 3-5 rue Godefroy Cavaignac dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 54 - DASCO 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Voiture and Co”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 115.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 252 - DJS 529 - Création par la société ADOMA d’un site-tiroir pour la réhabilitation des foyers de travailleurs migrants parisiens sur le terrain communal 13 route des Fortifications (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer au profit de la Société Adoma une autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention du 13 mai 1970 signée avec l’Association sportive de la Boule du 12e arrondissement et de signer au profit de cette association une nouvelle autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal sur le périmètre modifié. Autorisation à la société Adoma de déposer un permis de construire à titre précaire soumis aux dispositions du décret n° 2006-1220 du 4 octobre 2006 sur le terrain cadastré 012BM0002 et 012BM003. - Autorisation à la société Adoma de déposer un permis de construire sur la parcelle mitoyenne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) pour y inclure un article sur le financement d’une étude de dimensionnement et de pré-localisation de stations Vélib’ dans les communes limitrophes de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DLH 229 - Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 13 logements PLS et un local d’activités situé 60, rue Riquet (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

IV - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la réquisition de logements et locaux inoccupés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPA 299 - DU 259 - Approbation du principe de construction du Carreau des Halles et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Approbation des modalités de consultation de 3 marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement : la mission de contrôle technique, la mission de coordonnateur SPS, la mission de coordonnateur SSI. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir pour l’opération susvisée. Voeux déposés par le groupe socialiste et radical de gauche. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU - DF 209 - SG 191 - Coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Saint-Ouen sur l’aménagement des docks de Saint-Ouen. - Autorisation de signer une déclaration de partenariat, un protocole foncier et une promesse de vente avec la commune de Saint-Ouen concernant la cession d’emprises municipales situées rue Ardouin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Acquisition de certaines emprises du site en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DDEE 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). Voeu déposé par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007