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Novembre 2007

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Débat

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2007, Affaires diverses adoptées par l’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 190 - Attribution de la dénomination “passage Marcel Landowski” à une voie située dans le 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par MM. CASTAGNOU et DUTREY relatif à la préservation de la gare Montrouge, de la Petite ceinture ferroviaire. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, SG 169 - Subvention à l’association “Mouvement Français pour le Planning Familial” pour la publication des actes de son colloque. - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” concernant a mise œuvre du plan de préservation du parc de logement social. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Observations sur l’ordre du jour. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPE 138 - Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). - Montant : 1.800.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Paris Libre” relatif au maintien du statu quo concernant la vitesse sur les voies sur berge. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DU 144 - DPE 81 - Location par bail emphytéotique administratif au Syndicat Mixte Central de Traitement des Ordures Ménagères de l’Agglomération Parisienne (SYCTOM) d’une propriété communale située 60 à 64 rue Henry Farman (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en sécurité de la crypte de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’installation de panneaux d’affichage d’opinion. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Condoléances. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par M. GALDIN relatif à la rénovation de la basilique Notre-Dame des Victoires (2e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DPP 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif annuelle avec l’Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relatif à l’expulsion du “Barbizon”, dans le 13e arrondissement. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, DVD 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mieux se Déplacer à bicyclette”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 45.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la sécurisation de la rue Damrémont. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007