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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sculpture 14” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 615]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention du signée avec l’association “Centre d’Information sur les Droits des Femmes de Paris (CIDFF de Paris)” pour ses actions à destination des femmes prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO,, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 61]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la Ville, à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” 14, rue du Général Beuret (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 314]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 277-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 8 avenants aux marchés à bons de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme professionnel d’Auxiliaire de puériculture”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DRH 74]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension des écoles maternelle et élémentaires du groupe scolaire 8-10-20, rue Le Vau (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 219]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ere de jeu (96, rue Raynouard - 75016 Paris). Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 471]

Restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants et construction de 112 logements PLAI - 14, boulevard Vaugirard (15e), par la société anonyme d’HLM “L’Habitat Social Français”. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville et aux droits de réservation. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 233-3°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du système de sécurité incendie et l’asservissement des portes coupe-feu de l’école maternelle 3, rue Ferdinand Flocon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 259]

Approbation du principe et des modalités de la convention de financement entre le Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF) et la Ville de Paris dans le cadre des travaux de ravalement du mur mitoyen arrière de l’école maternelle 16, rue Saint Benoît et du siège du SEDIF 14, rue Saint Benoît (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 265]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à un marché à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail bleu ignifugés destinés aux agents de toutes les directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DALIAT 49]

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et d’actions sociales du 9e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 150]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Compagnie des Colis-Bruits”, dont le siège social est situé 18, rue Lesage (20e). - Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 516]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 10 conventions avec l’A.R.F.J. (“Association des Résidences et Foyers de Jeunes Travailleurs”) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées por l’attribution de subventions. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 447]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 9, rue Blanche (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 243]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association du “Festival du cinéma chinois de Paris” située 38, rue de la Tour (16e), afin d’organiser le Festival de cinéma chinois du 19 au 25 septembre 2007 au cinéma le Max Linder (2e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SG 29]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Le 5” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 189]

Attribution d’une subvention au Jardin d’Acclimatation, sis Bois de Boulogne (16e), pour l’or-ganisation, du 1er avril au 8 mai 2007, de l’exposition “Incredible India”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 SGRI 32]

GPRU Site des Olympiades (13e). - Passation avec l’ASIGN d’un avenant à la convention relative à l’amélioration du site pour les années 2006-2007. Prolongation du délai de la convention. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DU 257]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 4, rue du Roi Doré (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 257-2°]