Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Vœu relatif au supplément de loyer de solidarité. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 V. 245]


Vœu relatif à la situation des travailleurs intérimaires sans-papiers. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 V. 232]


Subvention à l’association GHAMU (5e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 482]


Subvention à l’association “Atout Sport”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DJS 270]


Subvention à l’association “Objectif Cambodge” (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 484]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <