Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Vœu concernant la mise en œuvre du nouveau service public de l’eau dans la capitale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 V. 222]


Subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DJS 307]


Subvention à l’association “Paris Capitale de la Création”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 216]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <