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Novembre 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, DLH 134 - Compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) actualisé au 31 décembre 2007 de l'opération confiée à la S.I.E.M.P. en vue de l'éradication de l'insalubrité à Paris par la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, II - Question d'actualité déposée par M. Ian BROSSAT à M. le Préfet de police relative aux amendes imposées à l'association "Droit au Logement" (D.A.L.). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la lutte contre l'utilisation de produits dangereux de blanchiment de la peau. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DAC 116 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux sis 88, rue de La Jonquière. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mmes Emmanuelle BECKER, Catherine VIEU-CHARIER et les élus du groupe communiste relatif à l'expulsion de familles du 12e arrondissement et à la déscolarisation de fait de leurs enfants. Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les élus du groupe "Les Verts" relatif à la situation des familles résidant à l'hôtel des Alliés dans le 12e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DASES 146 - Signature d'une convention avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Ile-de-France attribuant une subvention pour la réalisation d'une étude relative à la prévalence de l'excès de poids. - Montant : 73.704 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la nécessité de rénover et d'implanter le centre d'animation "Les halles - Le Marais" à proximité du futur espace Jeunes Métropolitains sous la Canopée de Halles. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DPVI 71 - Subvention d'investissement à l'association "Energies durables en Ile-de-France" dans le quartier Flandre (19e). - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DU 178 - Z.A.C. "Cardinet Chalabre" (17e). - Compte rendu de l'enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l'opération. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DDEE 217 - Signature d'une convention avec la Chambre Syndicale des Cabarets Artistiques et des Discothèques de France pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DLH 169 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 19 logements PLS et 2 locaux d'activités situé 40-46 rue du Surmelin (20e). 2008, DLH 232 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 25 logements PLS situé 12, rue Rouvet (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DDEE 192 - Signature d'une convention avec l'association "Comité de Promotion de la Fête Foraine Française" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'organisation et la promotion de l'édition 2008, de la "Fête des Tuileries". - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des travailleurs intérimaires sans-papiers. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la situation des salariés sans-papiers qui occupent les locaux de la Bourse du travail depuis le 2 mai 2008. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DU 187 - Vente de l'immeuble 53, rue des Acacias (17e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste relatif au devenir de la prison de la Santé. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, IG 1 - Communication du Maire de Paris sur le rapport annuel de l'Inspection générale de la Ville de Paris 2007-2008. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évaluation de la concession du stade Roland Garros par les services de France Domaine. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par la majorité municipale relatif aux conditions de travail des salariés chargés du bon fonctionnement de Vélib. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Introduction. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008