Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2008

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux économies d'énergie pendant les fêtes de Noël. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piscine de l'Institut national du sport et de l'éducation physique. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DJS 341 - Approbation du principe des travaux de réfection de la pelouse du terrain d'honneur du stade Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au plan d'hébergement d'urgence présenté par le Gouvernement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DJS 432 - Signature d'un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l'exploitation du site de la piscine Molitor (16e). Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l'exploitation du site de la piscine Molitor. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DASCO 180 - Subvention exceptionnelle à la caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant : 1.800.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les éluEs du groupe communiste relatif à la participation de la Ville de Paris à la Journée mondiale des "Cities for life". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DPE 70 - Avis sur le rapport annuel 2007 du Maire de Paris sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mmes Maïté ERRECART et Fabienne GIBOUDEAUX au nom de l'Exécutif relatif aux données personnelles dans les applications informatiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Condoléances. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, IV - Question d'actualité déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la menace qui pèse sur les Réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par M. Philippe TORRETON relatif à la création d'un théâtre jeune public européen à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DVD 109 - Signature d'une convention avec l'association "Mieux se déplacer à bicyclette" (14e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2008. Montant : 41.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par la majorité municipale relatif à la durée d'utilisation gratuite du "Vélib" pour les abonnées. Vœu déposé par l'Excécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DAC 632 - Signature d'un marché de désignation d'un bureau d'études techniques pour l'accompagnement artistique du tramway des Maréchaux Est (TME). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DJS 458 - Résiliation de la convention d'occupation du domaine public du stade Jean-Bouin du 11 août 2004. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DF 79 - Communication sur les rapports d'activité des Sociétés d'Economie Mixte de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DLH - DF 362 - Remboursement anticipé des avances consenties à la RIVP pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux ou intermédiaires. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire de ces programmes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008