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Novembre 2008

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Débat

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2008, DPVI 96 - Signature d'une convention avec les 16 bailleurs sociaux et sociétés d'économie mixte présents dans les quartiers "politique de la ville". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Félicitations. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DAC 164 - Subvention à l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'expulsion des résidents de la M.E.C.I., 150, boulevard Vincent-Auriol. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mmes Frédérique CALANDRA, Fabienne GIBOUDEAUX, Marinette BACHE et les élus des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, "Les Verts" et du Mouvement républicain et citoyen relatif au soutien au Comité de Paris des associations complémentaires de l'école et de l'enseignement public et pour le rétablissement des subventions, adopté à l'unanimité au Conseil du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, III - Question d'actualité déposée par le groupe Centre et Indépendants relative à la dette de la Ville de Paris pour l'exercice 2008 et précédents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DPA 274 - Principe de l'opération, marché de maîtrise d'oeuvre et demande de permis de construire relatifs aux travaux de construction d'un conservatoire municipal d'arrondissement 220-222, rue de Courcelles (17e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DJS 355 - Signature du contrat de transaction avec l'association "Actions pour les Collectivités Territoriales, et Initiatives sociales, Sportives, Culturelles et Educatives (ACTISCE)", pour le centre d'animation Point du Jour et son annexe Mesnil-Saint Didier (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, PP 97 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, communiste, du Mouvement républicain et citoyen relatif au Schéma directeur de la Région d'Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, I - Question d'actualité déposée par Mme Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative aux offres de distribution des titres de transports. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'aménagement de certains couloirs de bus afin d'y permettre la circulation des cyclistes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la libération de Gilad SHALIT, otage dans la bande de Gaza. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT, Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'association "Les amis de Tolbiac". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DPE 73 - Fixation, à compter du 1er janvier 2009, du mode de calcul et des tarifs de la redevance spéciale d'enlèvement des déchets non ménagers. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DFPE 357 - Généralisation à l'ensemble des arrondissements des conseils de parents et des conseils d'établissements. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008