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Novembre 2008

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Débat

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2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des travailleurs intérimaires sans-papiers. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la situation des salariés sans-papiers qui occupent les locaux de la Bourse du travail depuis le 2 mai 2008. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DU 187 - Vente de l'immeuble 53, rue des Acacias (17e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste relatif au devenir de la prison de la Santé. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, IG 1 - Communication du Maire de Paris sur le rapport annuel de l'Inspection générale de la Ville de Paris 2007-2008. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évaluation de la concession du stade Roland Garros par les services de France Domaine. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par la majorité municipale relatif aux conditions de travail des salariés chargés du bon fonctionnement de Vélib. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Introduction. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les membres du groupe U.M.P.P.A. pour un blocage des loyers dans le parc social en 2009. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police relatif aux conditions d'accueil du public dans le futur centre de réception des demandeurs d'asile du 88-94, boulevard Ney. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DLH 316 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l'Espérou (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par les groupes communiste, "Les Verts", M.R.C. et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au respect des droits des personnes sourdes dans les tribunaux parisiens. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au supplément de loyer solidarité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Annexe n° 2 - Listes des membres présents en Commission et tableaux des voeux et amendements déposés. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DPE 90 - Réorganisation de la gestion du service public de l'eau à Paris. Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au réseau d'eau non potable. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO, Mme Fabienne GASNIER et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la réorganisation du service public de l'eau à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DJS 231 - Signature d'une convention avec la Fondation P.S.G. (Yvelines) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la signature d'une convention avec la Fondation PSG pour l'attribution d'une subvention. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, VI - Question d'actualité déposée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la reconstruction du stade Jean Bouin. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DDEE 223 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA MIB Développement, Ecole de Management International, filiale de l'Ecole des Ponts et Chaussées pour un salarié de l'établissement situé 28, rue des Saints-Pères (7e). 2008, DDEE 229 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Sotheby's France, pour les salariés de l'établissement situé 76 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). 2008, DDEE 230 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société "MC Kinsey & Company", pour l'organisation d'une animation de Noël destinée aux enfants des salariés le dimanche 14 décembre 2008, au Pavillon d'Armenonville (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux terrasses chauffées. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la décentralisation de la gestion des amendes de stationnement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DAC 363 - Signature d'une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2008. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008