Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2008

> Conseil municipal (705)

> Conseil général (163)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la restructuration totale du lieu d’appel Pétion sis 40-42, rue Pétion (11e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPE 78]

Signature de l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 24 juillet 2006 liant la Ville de Paris et l’association MJC Paris XV Brancion, au titre de la gestion des centres d’animation Brancion, Cévennes et Frères Voisin et de l’Espace Paris Plaine (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DJS 404]

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution de subventions à deux associations SSAE et COPAF. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPVI 64]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de réfection d’étanchéité d’ouvrages d’art parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DVD 61]

Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 175]

Arrêt du service public d’analyse de la radioactivité et autorisation donnée aux administrateurs de la Ville de Paris, membres du Conseil d’Administration du Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris de voter la cession des installations correspondant à cette activité. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPE 86]

Subvention à l’association Paris-Montagne pour l’opération “Science Académie”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 168]

Réaménagement de l’immeuble situé 76, rue Julien Lacroix (20e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération ; - Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie de préemption ou, à défaut, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération ; - Instauration du sursis à statuer ; - Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération ; - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DU 162-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local d’activités du programme de construction de 3 logements PLUS et 3 logements PLS à réaliser 22 boulevard Masséna (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 122-4°]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de reconstitution de l’étanchéité du pont Mirabeau à Paris (15e et 16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DVD 196]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS, PLA-I et PLS à réaliser 6, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 183-4°]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Poudre de sourire située 16, passage de la Bonne Graine (11e), afin de l’aider à organiser des ateliers d’initiation au cinéma d’animation à l’attention du jeune public (6-12 ans) à l’Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 SG 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de la Seine Saint-Denis au titre de l’année 2008. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DVD 98]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et P.L.A.-I. à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLUS et 8 logements P.L.A.-I., situé 24, rue de la Banque (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 303-2°]

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert pour les prestations de collecte et de valorisation par voie biologique des déchets verts. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DEVE 152]

Subvention à l’association “Melo’Men” (11e), au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 276]

Déclassement et organisation d’une consultation pour la cession d’un terrain situé 8, boulevard d’Indochine et 1-7, rue des Marchais (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DU 75-1°]

Individualisation d’une autorisation de programme de 2.293.000,00 euros T.T.C. pour financer la réalisation des travaux de restauration de la façade Sud de la Préfecture de police, quai du Marché Neuf (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 PP 102]

Réalisation par “Habitats Solidaires” d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 1 logement PLA-I, situé 97, rue de Belleville (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 126-1°]

Subvention à l’association “Les Petits Riens” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 437]