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Novembre 2008

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Déliberation

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Indemnisation de la Société d’Ingénierie et de Réalisation de Constructions (S.N.C SRC), en raison des préjudices subis lors des travaux d’extension et de restructuration du groupe scolaire composé du Collège Colette Besson 9, rue des Panoyaux et de l’école maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPA 246]

Subvention à l’Association Emir Abdelkader - France. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 549]

Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture - A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 588]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Le Clap” située 25 rue Geoffroy Saint-Hilaire (5e), afin d’organiser le premier festival du film lycéen de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 SG 128]

Signature d’une convention avec l’association “Union Nationale des Etudiants de France” (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 143]

Attribution d’une subvention à l’association Forum des Instituts Culturels Etrangers à Paris (7e). Mme Pascale BOISTARD, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 362]

Subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 181]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Halte-Garderie de l’Annonciation “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DFPE 249]

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 19, rue Pixérécourt (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 289-1°]

Subvention à la SARL “Spectaculaire” (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 513]

Subventions au titre de l’exercice 2009 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 174-2°]

GPRU “Porte de Montreuil - Tour du Pin” (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché subséquent de maîtrise d’œuvre urbaine et de coordination du projet urbain. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DU 182]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation verticale non lumineuse à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DVD 211]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour les dimanches30 novembre et 7 décembre 2008, présentée par la SAS Sotheby’s France, pour les salariés de l’établissement sis 76 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 229]

Subvention à l’association “Page Commune” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 616]

MA 19 - Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “AmaZone Caraïbe”, pour l’organisation du festival “Vibrations Caraïbes blues Créole” en 2008. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 CAB -]

Lancement d’un marché de prestations d’exploitation et de maintenance des parties privatives de l’immeuble dit OP2, situé 103 avenue de France (13e). Mme Maîté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DALIAT 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale” (ADELS) 1, rue Sainte Lucie (15e). - Attribution de la subvention correspondante. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DDATC 145]

Généralisation à l’ensemble des arrondissements des conseils de parents et des conseils d’établissement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DFPE 357]

Subvention à l’”Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes” pour le développement de son Centre de documentation. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 SG 134]