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Novembre 2008

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Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt “PALULOS” à contracter par “France Habitation” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 56 logements situés 1-3-5-7, square Vitruve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 291-2°]

DLH 362 - Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à la RIVP pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux ou intermédiaires. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire de ces programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DF 93]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Beaugrenelle” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DFPE 152]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 12 logements PLUS et 7 logements PLA-I, à réaliser 6, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 183-2°]

Subvention à l’association “K” pour le spectacle Urgence présenté à l’Etoile du Nord (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 385]

Subvention de 5.000 euros à l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” à titre de soutien à son projet de parcours cinématographiques et touristiques. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 164]

Subvention à l’association “Brigade des Images” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 444]

Approbation du principe de vente de mobilier administratif des services centraux de la Direction de la propreté et de l’eau et de la Direction des espaces verts et de l’environnement et de cession de mobilier administratif à titre gracieux à des institutions caritatives. Mme Maîté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DALIAT 44]

Subventions à trois associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPVI 86]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction comportant 31 logements PLUS, 12 logements P.L.A.-I. et 11 logements PLS, situé 35-39, rue Frémicourt et 154-158, boulevard de Grenelle (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 319-1°]

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat - OPH”, de l’immeuble communal situé 8, rue des Plâtrières (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 250]

Approbation des modalités de passation d’un marché de conseils et de représentation juridiques dans le cadre de la réalisation des grands projets culturels et sportifs : théâtre de la Gaîté Lyrique (3e) ; Carreau du Temple (3e) ; Cinéma le Louxor (10e). MM. Jean VUILLERMOZ et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPA 294]

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec le groupement LARRAT BATIMENT/ELETEL relatif à la restructuration des salles à manger des écoles maternelle et élémentaire 38 rue Vandrezanne (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPA 303]

Subvention à l’”Association des Bassistes et Contrebassistes de France” (94700) pour l’organisation du festival “Bass’2008”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 395]

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Accompagnement Lieux d’Accueil Carrefour éducatif et social (ALC)” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 SG 88]

Subvention à l’Association pour la Promotion et le Soutien des Métiers d’Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine” et signature d’une convention entre la Ville de Paris et cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 177]

Subvention à l’association “Artistes à la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 508]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant la construction de 6 logements PLS et l’acquisition - réhabilitation de 3 logements PLS à réaliser au 8, rue du Docteur Laurent (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 111-2°]

Subvention à la Fédération Française de Natation pour l’organisation du Tournoi Multinations Junior de natation à la piscine Georges Vallerey (20ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DJS 243]

Subvention à l’association “Les Gens d’Uterpan” pour le spectacle X-Event 2 présenté à Bétonsalon (13e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 387]