Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2008

> Conseil municipal (705)

> Conseil général (163)

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Signature d’une Convention avec la Société Parisienne d’Aide à la Santé Mentale - SPASM (8e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du Centre d’information et de prévention du 13e. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 482]

G - Subvention à l’association “Sémaphore”dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 433]

G - Subvention à quatre associations pour diverses actions en faveur des jeunes. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 58]

G - Subvention en 2008 à l’association “Coeur du Cinq” (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 240]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement du service d’accueil des jeunes victimes de l’Hôpital Armand Trousseau. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 545]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association pour l’Informatique comme Ressource des déficients visuels” (AIR) (9e), pour la poursuite et le développement de ses formations informatiques destinées aux personnes aveugles ou malvoyantes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 463]

G - Participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 53]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes du système de sécurité incendie dans l’ensemble immobilier Jacques Decour (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DPA 51]

G - Signature d’une convention avec l’association “Médecins du Monde” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 483]

G - Subventions à divers collèges publics Parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 71]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “France Acouphènes” (18e), pour la poursuite et le développement de ses actions en faveur des personnes souffrant d’acouphènes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 466]

G - Convention avec l’association “Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris” (3e) en vue de promouvoir la formation des salariés et des tuteurs dans le cadre des contrats aidés. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 27]

G - Signature d’une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une Subvention de fonctionnement à l’association “Mon P’tit doigt m’a dit” (18e) afin de financer le loyer du café associatif pour personnes sourdes et entendantes de cette association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 476]

G - Signature du 2ème avenant à la convention du 21 novembre 2006 avec l’association “Centre d’Intervention Thérapeutique et d’Accompagnement - Famille et Professionnel” (CIThéA), (11ème) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 408]

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des installations électriques par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DPA 75]

G - Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité revêtements et finitions. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DRH 16]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Regarde ailleurs” (20e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 515]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95), pour la poursuite et le développement de ses activités d’accueil, d’accompagnement et d’information des familles d’enfants et adultes sourds. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 465]

G - Subvention à l’association “AEMTC” (Association d’Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébro-lésés et aux familles), 62600 Berck sur Mer, pour le fonctionnement courant et le soutien et l’assistance des victimes et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 491]

G - Signature d’une convention avec l’association “Boutiques de Gestion de Paris Ile de France” pour son action d’aide à la création d’entreprise ou d’activité. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 40]