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Novembre 2008

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Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, à contracter par le FIAC en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 15 logements PLUS, à réaliser 9, rue Henry Monnier (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 206-2°]

Subvention à l’association “Fama” (4e) pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 418]

Vœu relatif à l’implantation du Tribunal de grande instance sur les terrains “Clichy-Batignolles” (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 V. 241]

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat - OPH”, de l’immeuble situé 52, rue des Cascades (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 207]

Subvention à l’association “Jeune Création” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 530]

et 2008 SG 143 - Subvention à l’association “Slam ô Féminin” (12e). M. Bruno JULLIARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DJS 385]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l’Espérou (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 316-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS, situé 105, rue Alexandre Dumas (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 327-3°]

Lancement d’un marché négocié relatif à la construction d’une crèche neuve 15, rue Pierre Budin (18ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPA 125]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS à réaliser 19, rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 289-2°]

Subvention à l’association “Centre de la Chanson d’Expression Française” (4e), au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 400]

Subvention à l’association “Ateliers de Ménilmontant” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 497]

Fixation au titre de l’exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’arts parisiennes (Boulle, Estienne et Duperré). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 176]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’Université Paris III Sorbonne Nouvelle pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 74]

Réalisation par le “FIAC” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 15 logements PLUS, situé 9, rue Henry Monnier (9e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 206-1°]

Subvention à l’association “Compagnie du Théâtre Mordoré” pour le spectacle jeune public Eby et il n’était pas une fois présenté au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 327]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mom’Artre” implantée dans le quartier Python-Duvernois (20e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPVI 72]

Signature d’une convention avec l’association Cinédoc (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 SG 156]

Désignation de membres du Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 R. 180]

Lancement d’un marché négocié relatif à l’adaptation des locaux aux personnes handicapées au gymnase Jean VERDIER (10e). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DJS 402]