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Novembre 2008

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Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’Ecole Télécom ParisTech, au titre de l’incubateur TELECOM PARISTECH ENTREPRENEURS, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2008. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 63]

G - Signature d’un avenant n° 3 à la convention avec l’association “SAFE” (15e) pour l’attribution d’une subvention relative à l’installation de distributeurs de préservatifs masculins dans des équipements fréquentés par des jeunes. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 501]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d’une part, une convention de garantie d’emprunt du Département de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP, et d’autre part, un avenant à la convention relative à la réalisation d’un hôtel d’activités au 24 rue de l’Est (20e), entre la Ville et la RIVP prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement à la RIVP. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 51]

G - Modifications de la délibération DRH-2006 22 G, fixant la liste des emplois du département de Paris donnant lieu à logement de fonction. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DRH 22]

G - Signature d’une convention habilitant l’association PFP-AGE à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale pour la Petite Unité de Vie LA JONQUIERE (17e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 281]

G - Financement de voyages scolaires organisés par les collèges pour 2008-2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 77]

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DPA 73]

G - Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve(SIPS), 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DJS 6]

G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 12 novembre 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DAJ 23]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Handicap et Libertés” (HAL) (92 Puteaux), pour le projet “MAMED”, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d’occasion. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 478]

G - Location par le Département de Paris auprès de Paris Habitat-OPH, par bail emphytéotique, du lot de volume 3 accueillant l’équipement public à usage d’un Centre d’adaptation psychopédagogique dans la tour F du groupe “Edmond Michelet Curial” (19e). Mme Fatima LALEM et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DU 8-2°]

G - Approbation du principe d’indemnisation de la Société d’Ingénierie et de Réalisation de Constructions (S.N.C SRC), en raison des préjudices subis lors des travaux d’extension et de restructuration du groupe scolaire composé du collège Colette Besson 9, rue des Panoyaux et de l’école maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DPA 61]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis de Yanous !” (17e), pour le développement du magazine en ligne “Yanous !” destiné aux personnes en situation de handicap, à leur entourage et aux professionnels du handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 473]

G - Vœu relatif au foyer du pont Cardinet. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 V. 9]

G - Signature d’une convention avec diverses associations pour l’attribution de subventions pour la mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 59]

G - Signature d’une convention avec l’association “Unis-Cité Ile de France” (18e) pour l’attribution de deux subventions pour le financement du projet “rompre l’isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l’aide à domicile” et celui d’accompagnement de personnes en situation de handicap et très isolées. Mmes Liliane CAPELLE et Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 340]

G - Signature d’une convention avec l’”Association des Tunisiens en France”, dont le siège social est situé 130 rue du Faubourg Poissonnière (10e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 276]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Notre dame de Bon Secours” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 485]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’Agence Régionale de Développement prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 64]

G - Signature de conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département d’ateliers chantiers d’insertion, en vue de l’insertion d’allocataires parisiens du RMI. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 43]