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Novembre 2008

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Déliberation

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G - Subvention à l’association “Le Pari’s des Faubourgs” (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 531]

G - Signature d’une convention avec la Fondation “CASIP-COJASOR” (20e) pour la fixation d’une participation du Département de Paris à son budget d’aide alimentaire et vestimentaire à des personnes et des familles démunies de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 308]

G - Signature d’un 1er avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Centre des Panoyaux” (20e) pour l’attribution d’une subvention pour les Vitrines des CAT dans le 20e arrondissement. - Subvention à l’association “Centre des Panoyaux” (20e) pour l’organisation du Marché de Noël dans le 12e arrondissement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 506]

G - Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 417]

G - Subventions à quatre associations pour leurs activités de médiation socioculturelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 260]

G - Signature d’une convention avec l’association “TIBERIADE” (7ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 169]

G - Signature d’une convention avec l’association “La Goutte de lait Saint-Léon” (15ème) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer les travaux liés au transfert et à l’aménagement du centre de protection infantile situé 11 bis place du cardinal Amette (15e) dans des locaux situés 6 avenue Vavin (6ème). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DFPE 18]

G - Prime annuelle destinée aux assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des particuliers, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ou ils ont la garde. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DFPE 8]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Les auxiliaires des aveugles” (15e), pour l’attribution d’une subvention d’investissement à la dite association. - Installation d’une application de gestion à la permanence parisienne. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 477]

G - Signature avec l’association “APF” (Association des Paralysés de France) d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement à la Vie Sociale. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 357]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne” (ECGAMVP) (12e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 470]

G - Signature avec l’association Union Régionale des Sociétés Coopératives de Production Ile-de-France, Haute Normandie, Centre Orléanais et DOM-TOM d’une convention visant la création de sociétés coopératives à Paris. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 60]

G - Signature d’une convention avec l’association “Forum Européen pour la Sécurité Urbaine” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 153]

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation ayant pour objet des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le Système d’Information social de la Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé et signature de ce marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 348]

G - Subvention au lycée-collège public parisien Carnot (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 74]

DASCO 5-2° G - Programme universitaire U3M ZAC PRG (13e). - Autorisation de signer les conventions portant droit de superficie au profit de l’Etat, relatives aux emprises départementales M3A2, M3i1, M3i2, M5B1, M5B2, M6A1, et aux volumes complémentaires au lot M6A1. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DU -]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Française des Polyarthritiques” (AFP) (19e), pour la poursuite et le développement de ses activités permettant un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 401]

G - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de fourniture de prestations de téléphonie et de transmission de données mobiles. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DSTI 48]

G - Admission en non-valeur d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2008 et relevant du budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 503]

G - Signature d’un marché relatif à l’animation du Service d’Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 425]