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Novembre 2008

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Déliberation

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G - Autorisation au Département de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association SCIENTIPÔLE INITIATIVE prévoyant une subvention de fonctionnement et une subvention d’investissement au titre de l’exercice 2008. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 46]

G - Subvention à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” (19e) au titre de l’année 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 504]

G - Signature d’une convention avec l’association “la Croix-Rouge Française” pour la gestion et l’animation de l’espace d’accueil et d’aide psychologique dénommé “Le Passage” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 107]

G - Signature d’une convention entre le Département de Paris et l’association “Ambroise Croizat”, sise 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e), pour permettre le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DFPE 16]

G - Subvention de fonctionnement à l’Association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e), pour le financement des actions auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile de France. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 464]

G - Subvention à l’association “FMH - Paris Ile-de-France” (11e) pour le financement des activités de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 494]

G - Signature d’une convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques (7e) pour l’attribution d’une subvention destinée à la numérisation des dossiers de presse. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 72]

G - Signature d’une convention avec le “Centre Régional d’Information et de Prévention du Sida (CRIPS)” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 511]

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation ayant pour objet la fourniture et livraison de réactifs d’immunologie et signature de ces marchés. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 543]

G - Vœu relatif à l’adhésion de Paris au Syndicat mixte d’études “Paris Métropole”. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 V. 8]

G - Subvention à l’association “Délidémo” (12e) au titre de l’année 2008. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 469]

G - Signature d’une convention avec l’Ecole normale supérieure pour l’attribution d’une subvention relative à l’amélioration de l’accès aux ressources électroniques de son réseau documentaire. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 68]

G - Signature d’une convention avec l’association “Epilepsie France / Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile” (EF-SAAD) (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 462]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de la cour Puvis de Chavanne au collège Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DPA 69]

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l’attribution d’une participation pour son Service Insertion Jeunes (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 146]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association GAIF” (Groupe des Aphasiques d’Ile de France) (17e), pour le soutien aux aphasiques dans leurs réadaptations familiales, sociales et dans leur rééducation du langage et participation au financement des costumes de leur nouveau spectacle. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 468]

G - Autorisation à M. Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l’association 1901 “Paris Entreprendre”, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 45]

G - Signature d’une convention avec l’Université Paris Descartes pour l’attribution d’une subvention destinée à financer la reconstruction des deux amphithéâtres de l’Institut Universitaire de Technologie (16e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 16]

G - Signature d’un avenant n°6 à la convention passée avec la “Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 364]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association pour Favoriser l’Intégration Professionnelle” (AFIP) pour son action d’accès au droit. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 302]