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Novembre 2008

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Déliberation

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G - Approbation du principe et des modalités d’attribution de trois marchés de fourniture de prestations de services de transmission de données. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DSTI 46]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Œuvre Falret” pour l’attribution d’une subvention d’investissement pour financer des travaux du Service Tutélaire. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 508]

des membres présents Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 SG 5]

G - Signature d’une convention avec l’association “CAMRES” (10e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 510]

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de médicaments et de Dispositifs Intra - Utérins, et signature du marché. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 538]

G - Signature d’une convention avec l’association “Après Handicap” (17e), pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 480]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement FNATH, association des accidentés de la vie de la Région parisienne” (11e) qui contribue par ses activités à un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 479]

G - Signature d’une convention avec l’association “ADIL Boutique de Gestion” prévoyant l’attribution d’une subvention pour la couveuse Couveuse d’activités du 14e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 33]

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du Conseil de Surveillance de la SEM SOGARIS. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DF 17]

G - Attribution d’une participation à l’association “Les M.A.C.A.Q. Troubadours” - Mouvement d’Animations Culturelles et Artistiques de Quartier (17e) pour la réalisation d’un chantier éducatif, et signature de la convention correspondante. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 539]

G - Signature d’une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” (URACA) (18e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 437]

G - Dotations aux collèges (3ème tranche 2008), et financement de “projets des collèges” pour l’année scolaire 2008-2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASCO 66]

G - signature d’une convention annuelle avec “l’Association Française contre les Myopathies” : AFM (13e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le Service Régional de Paris et l’embauche d’un technicien d’insertion. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 329]

G - signature d’une convention annuelle avec l’association “AUTISME RELAIS ASSISTANCE”, Saint Maur des Fossés (94) pour l’attribution d’une participation pour son service d’accompagnement d’enfants (ou adultes autistes) au domicile, ou à partir du domicile, dans les lieux fréquentés par la personne. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 392]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “J’Interviendrais” pour contribuer au financement de séjours adaptés pour des enfants et jeunes autistes et pour le fonctionnement de la permanence du siège social. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 509]

G - Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité installations électriques. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DRH 18]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association SESAME (7e), pour l’attribution d’une subvention d’investissement à la dite association. Diversification des formats de présentation du serveur numérique de l’association et renforcement de sa protection. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 398]

G - Signature d’un avenant à la convention passée avec le Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) pour l’attribution d’une participation au fonctionnement de la maison d’accueil “Eglantine” 21, rue Salneuve (17e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 374]

G - Signature d’une convention avec l’association “Aux captifs la Libération” (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 175]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Jaccede.com” (11e) pour permettre la diffusion d’informations sur l’accessibilité sur le site Internet de cette association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 475]