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Novembre 2009

Conseil Général

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2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une campagne de prévention sur les dangers du GBL. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DASES 490 G - Signature d'une convention avec l'association "Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville" (GOSB) (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DLH 7 G - DASES 559 G - Approbation du 5e plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DASES 478 G - Subvention à "Paris Habitat - OPH" pour la réalisation d'un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements PLUS en foyer de vie pour personnes en situation de handicap psychique, 114 rue du Temple (3e). - Montant : 570.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY, Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la formation et à l'installation de défibrillateurs électriques dans les collèges parisiens. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DDEE 107 G - Signature d'une convention avec l'association "Les Faubourgs Numériques" pour l'attribution d'une subvention relative au projet d'aménagement d'espaces de travail dans le cadre du Système Productif Local PARIS MIX. - Montant : 160.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Voeu déposé par M. Alain LHOSTIS et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au projet de budget 2010 de l'A.P.-H.P. et à la politique de réduction des effectifs et des dotations financières. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DASES 248 G - Signature d'une convention avec l'association "Les Petits Bonheurs" (3e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Votes spécifiques. MM. Jean-Yves MANO et Gauthier CARON-THIBAULT Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

Introduction. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DASCO 62 G - Dotations aux collèges pour le financement de voyages et de projets éducatifs (2e tranche) pour l'année scolaire 2009-2010. Montant total : 235.370 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DASES 162 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DASES 592 G - Communication au Conseil de Paris sur l'activité du FSL, Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le logement (FSL) du Département de Paris. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DASES 493 G - Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour l'attribution d'une subvention destinée à la construction de la Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e). - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009