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Novembre 2009

Conseil Général

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G Subventions à 4 associations oeuvrant pour le développement de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 104]

des membres présents : Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 2]

G Signature d’une convention avec l’association Les Petits Bonheurs (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 248]

G - Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs de sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 3.000 euros. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 72]

G Lancement d’un marché relatif à l’intervention, au dépannage et à l’assistance technique sur les postes terminaux de télécommunication des sites de la Ville et du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DSTI 61]

G - DASES 559 G - Approbation du 5ème plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Mme Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 7]

G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 13 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DA 1]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) relative à l’accompagnement social et professionnel, par les permanences sociales d’accueil (PSA), d’allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 512]

G Approbation du principe de restructuration de locaux pour la DASES 185 b, rue Ordener (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mmes Myriam EL KHOMRI et Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DPA 62]

G Subvention à l’association “Au bout du fil” (15e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 494]

G Vœu relatif au projet de budget 2010 de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris et à la politique de réduction des effectifs et des dotations financières. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 45]

G Plan Pépinières/Incubateurs - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’investissement à la fondation “Voir et Entendre” pour la création d’un incubateur en partenariat avec AGORANOV. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 109]

G Signature d’un avenant à la convention passée avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94117 Arcueil) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 331]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association AIDES pour l’attribution d’une subventionM. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 245]

G Subvention à 3 associations Magaliménil (20e), Porte ouverte et Solidarité (13e) et Groupe insertion Famille Oberkampf (11e) pour leurs activités d’épiceries sociales notamment en faveur d’allocataires parisiens du RSA. Mmes Olga TROSTIANSKY et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 527]

G Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du Conseil de Surveillance de la SEM SOGARIS. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DF 28]

G Signature d’une convention avec Paris I Panthéon- Sorbonne pour l’attribution d’une subvention relative au développement d’espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Ile de France. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 99]

G - Approbation du principe de construction d’un collège dans le périmètre d’étude Paris-Nord Est, Secteur entrepôt Macdonald - 141 à 153, bd Macdonald (19e) et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DPA 65]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LICRA (1er) pour l’attribution d’une subvention pour ses actions parisiennes d’information, d’éducation et de lutte contre le racisme. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 348]

G - Subventions à 10 associations intervenant dans le cadre de projets éducatifs de collèges. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 59]