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Novembre 2009

Conseil Général

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G Subvention à l’association “La Compagnie des hommes” (10e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 500]

G Signature d’une convention avec Paris Habitat-OPH pour l’attribution d’une subvention au titre d’une participation financière du Département de Paris au programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la Porte de Montmartre (18e). Quartier Politique de la Ville et GPRU Porte Montmartre-Porte Clignancourt. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 93]

G Subvention à l’association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e) pour son action d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle en faveur de personnes d’origine asiatique, en situation de précarité et/ou d’exclusion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 220]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Foyer Jorbalan. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 618]

G Signature avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) de la Convention d’exploitation des lignes de bus de quartier à Paris dites Traverses et inscription au Plan de Transport Régional, des Traverses de Charonne, Bièvre Montsouris et Ney Flandre. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DVD 66]

G Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (14e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 538]

G Vœu relatif à la formation et à l’installation de défibrillateurs électriques dans les collèges parisiens. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 47]

G Signature d’un avenant à la convention 2008 DASCO 17 G passée avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (13e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer les travaux de rénovation des halles. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 112]

G Signature d’une convention avec l’association “ADIAM” pour l’attribution d’une subvention pour le financement de l’Unité de Logements Spécialisés (ULS) Masséna située 4 rue Dubreil-Jacotin et 24 rue Hélène Brion (13e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 530]

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 54]

G - DPVI 146 G Signature d’une convention avec l’association GAEP pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 360]

G - Subvention à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 37]

G Subvention à l’association Le Relais Frémicourt (15e), pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et des familles démunies de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 332]

G Subvention à l’Association Pour l’Harmonie des relations Enfants Parents (P.H.A.R.E) (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 113]

G Signature d’une convention passée avec l’association “Ambroise Croizat” pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 5]

G Subvention à l’association “Lilliput” (10e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 576]

G Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Mission locale Belliard pour la gestion comptable et financière de “Paris Jeunes Solidarité” et versement de la dotation annuelle. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 579]

G Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Août secours alimentaire (20e) pour l’attribution d’une subvention pour son action de distribution de colis alimentaires à des personnes et des familles démunies de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 266]

G Subvention à l’association “Advocacy Paris Ile de France” (19e) pour le fonctionnement de son espace convivial citoyen. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 552]

G Signature d’une convention avec l’association “l’Amicale du Bouffadou” (20e) pour l’acquisition d’un vidéo-projecteur. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 441]