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Novembre 2009

Conseil Général

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G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Médecins d’Afrique/Europe pour l’attribution d’une subventionM. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 244]

G Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Droits d’urgence (10e) pour le fonctionnement des permanences juridiques effectuées dans les associations accueillant des personnes démunies. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 127]

G Signature d’une convention passée avec l’association Enfant et santé pour l’attribution d’une subvention relative à l’aménagement d’un centre de protection infantile situé 11 bis, rue Curial (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 22]

G Signature d’une convention avec l’Institut Alfred Fournier (14e) pour le fonctionnement de son centre de planification et d’éducation familiale et dotation allouée au centre de planification et d’éducation familiale géré par l’association Ambroise Croizat pour l’année 2009. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 19]

G Signature d’une convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux (ARIMC) relative à la création de 8 places pour le foyer d’accueil médicalisé Pont de Flandre (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 506]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Inter service Migrant Interprétariat (10e) pour l’action de son service juridique Info migrants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 394]

G Signature d’une convention avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour l’attribution d’une subvention destinée à la construction de la Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 493]

G Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité “CAP DIGITAL”, “MEDICEN PARIS REGION”, “SYSTEM@TIC PARIS REGION” “FINANCE INNOVATION” et déposés au 8e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises et FEDER (2e appel à projets). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 110]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l’attribution d’une subvention Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 100]

G Subvention à l’association “Anpeda” (11e), afin de faire connaître et défendre les droits des enfants déficients auditifs et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 376]

G - Attribution de dotations aux collèges. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 71]

G Signature d’une convention avec l’association Ceux qui font le défistival (CSFD) (15e), pour l’organisation du colloque défis de civilisation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 418]

G Subvention à l’association “Centre National d’Information pour la Réadaptation” (20e), pour aider au reclassement des personnes en situation de handicap par l’édition d’un guide de l’étudiant handicapé. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 546]

G Signature d’un avenant à la convention conclue le 19 décembre avec l’association Autremonde (20e) fixant la participation du Département de Paris aux budgets de ses actions de lutte contre l’exclusion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 444]

G Signature de conventions, avec cinq organismes lauréats de l’appel à projet pour le développement de l’économie sociale et solidaire, prévoyant le versement de subventions. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 102]

G Subvention à l’association “Viens je t’emmène” (19e) pour effectuer des accompagnements individuels ou en groupe de personnes ayant des difficultés d’autonomie pour toutes sorties culturelles et de divertissement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 547]

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 73]

G Signature d’une convention passée avec l’association “Horizons” pour l’attribution d’une subvention relative à l’aménagement d’un centre de planification et d’éducation familiale (11e). Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 21]

G Subvention à l’association Secours Catholique (7e) pour son lieu d’accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25,rue François Miron (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 479]

G Signature d’une convention avec l’association La Courte Echelle du 19e, pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 539]