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Novembre 2009

Conseil Général

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G Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DF 29]

G Signature d’une convention avec la Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale (FNARS) Ile-de-France relative à l’expérimentation d’une formation-action visant à professionnaliser les acteurs de l’insertion et de l’emploi sur la problématique de la santé mentale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 597]

G Signature d’un avenant pour le renouvellement d’un bail commercial avec la SARL Saint Gervais pour les locaux du Service social départemental polyvalent situé dans un immeuble rue du Pré Saint Gervais et rue des Fêtes (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 458]

G - Rectificatif à la délibération 2008 DASCO 61G relative à l’attribution d’une dotation au lycée-collège public parisien Jean-Baptiste Say (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 60]

G Subvention à l’association Coeur du Cinq (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 325]

G Subvention à l’association “Alis” (92100 Boulogne Billancourt) pour l’agrandissement du parc d’aides techniques de communications des Locked-In-Syndrome. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 410]

G Subvention à l’association “Comité de quartier en Faveur du Développement” (17e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 554]

G - Adhésion du Département de Paris à l’Association des Départements de France et versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 2]

G Subvention à l’association “Anqa” (18e) pour le développement du pôle pédagogique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 413]

G Subvention à l’association de Solidarité Internationale et d’Intégration (ASI) pour ses actions d’accès aux droits et de médiation socioculturelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 399]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 162]

G Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour l’attribution d’une subvention pour la restructuration du foyer Pont de Flandre et la construction de studios neufs (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 501]

G Subvention à l’association “Advocacy France” (19e) pour le cofinancement de la campagne de solidarité en santé mentale “ Vous avez dit fous ? Campagne anti-discrimination”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 305]

DF 12G - Cession des locaux annexes du centre d’accueil de Forges les Bains (91470). M. Pierre MANSATet Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DU -]

G Modification de la délibération 2009 DRH 6 G relative à l’attribution d’une prestation sociale aux ayants droit des agents du Département titulaires ou stagiaires en activité décédés après l’âge de 60 ans. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DRH 13]

G Signature d’un avenant n° 5 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie Paris Initiatives Entreprises-France Active Garantie SA (9e), gestionnaire du fonds de garantie. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 100]

G - Subventions à diverses associations pour la mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 91]

G Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement à l’association Faubourgs Numériques dans le cadre du Système Productif Local PARIS MIX. M. Jean-Louis MISSIKA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 107]

G Signature d’une convention avec l’association Protection Civile de Paris (15e) pour l’attribution d’une subvention pour le financement de 2 véhicules de premier secours et d’un échographe. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 537]

G - Rectificatif à la délibération 2008 DASCO 61G relative à l’attribution d’une dotation au lycée-collège public parisien Janson de Sailly (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 52]